Projet de loi de finances pour 2017

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’agriculture, à l’alimentation, à la forêt et aux affaires rurales, ainsi que ceux relatifs au compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (nos 4125, annexes 4 et 5 ; no 4127, tomes III et IV). La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la for...

Nous abordons l’examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la Nation (no 4125, annexe 7 ; no 4130, tome I ). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Sauveur Gandolfi-Scheit, pour le groupe Les Républicains.

Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à Mme Marie-Hélène Fabre, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain.

La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

Mes chers collègues, je vous rappelle que les porte-parole des groupes disposent d’un temps de parole de cinq minutes, pas plus. La parole est à M. Antoine Herth.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par trois questions du groupe Les Républicains. La parole est à M. Sauveur Gandolfi-Scheit.

Monsieur Herth, je vous félicite d’avoir respecté votre temps de parole. La parole est à Mme Dominique Orliac, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par une question du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à M. Jean-Pierre Le Roch.

Nous en venons à la question du groupe de l’Union des démocrates et indépendants. La parole est à M. Francis Hillmeyer.

La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

Nous en venons à la question du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. La parole est à M. Jacques Krabal.

Nous passons à une question du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. La parole est à M. Jacques Krabal.

J’appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 172.

La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

J’appelle les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », inscrits à l’état B.

La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements, nos 236 et 239, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 152 et 173. La parole est à M. Jean-David Ciot, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l’amendement no 152.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 208 et 257. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 208.