Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 503, 504, 536, 616, 623, 499, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 504 et 536 sont identiques, de même que les amendements nos 616 et 623. Je vous suggère, monsieur Mariani, de soutenir en même temps l’amendement no 503 et l’amendement no 504.
Vous ne terminez jamais dans les deux minutes imparties. Il est déjà une heure moins dix. Je ne vais pas vous couper le micro mais concluez !
Je crois qu’on a parlé ce soir de beaucoup de sujets qui n’avaient rien à voir avec une discussion budgétaire !
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Action extérieure de l’État ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125)
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la défense (no 4125, annexes 11 et 12 ; no 4128, tomes II et III ; no 4130, tomes II, III, IV, V, VI et VII). La parole est à M. le ministre de la défense.
Nous abordons l’examen de la mission « Économie » et des crédits relatifs aux comptes spéciaux « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » (no 4125, annexes 20, 21 et 22 ; no 4127, tomes VI, VII, VIII, IX et X ; no 4128, tome VI). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de ...
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Gabriel Serville, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Francis Hillmeyer, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
La parole est à M. Gérard Charasse, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées, mesdames et messieurs les rapporteurs, chers collègues, dans un environnement géopolitique instable caractérisé par l...
Nous en venons à une question du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à Mme Corinne Erhel.
J’appelle maintenant les crédits de la mission « Économie », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 354.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par les questions du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à Mme Marie Récalde.
J’appelle maintenant les amendements portant articles additionnels après l’article 55, et rattachés à la mission « Économie ». La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 562.
Emportée par les développements du rapporteur spécial, j’ai omis de vous demander, monsieur le secrétaire d’État, si le Gouvernement levait le gage sur l’amendement no 446 examiné précédemment…
La parole est à Mme Monique Rabin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 379.
J’appelle les crédits du compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », inscrits à l’état D.
Nous avons terminé l’examen des crédits de la mission « Économie » et des crédits des comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ».
