Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125).
Nous abordons l’examen des crédits de la mission « Sécurités » et du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (no 4125, annexes 43 et 44 ; no 4130, tome VIII ; no 4132, tomes XIII et XIV). La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par trois questions du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à M. Yves Goasdoué.
J’appelle les crédits de la mission « Sécurités », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 298.
La parole est à M. Michel Lefait, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 298.
La parole est à M. Yves Goasdoué, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
Je suis saisie d’un amendement, no 299, portant article additionnel après l’article 62. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir.
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », inscrits à l’état D. Sur ces crédits, je suis saisie d’un amendement no 201. La parole est à M. Franck Marlin, pour le soutenir.
Je suis saisie d’un amendement, no 300, portant article additionnel après l’article 64. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir.
Nous avons terminé l’examen des crédits de la mission « Sécurités » et du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ». Avant de passer à l’examen des crédits relatifs à l’immigration, à l’asile et à l’intégration, je suspends la séance pendant quelques minutes.
Nous abordons l’examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (nos 4125, annexe 30 ; 4128, tome VII ; 4132, tomes III et IV). La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
Nous en arrivons aux questions des groupes, en commençant par une question du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Gabriel Serville.
Nous en venons à une question du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à M. Patrick Mennucci.
Nous terminons par une question posée au titre des députés non inscrits. La parole est à Mme Marion Maréchal-Le Pen.
Je suis saisi d’un amendement, no 167, portant article additionnel après l’article 55. La parole est à Mme Marion Maréchal-Le Pen, pour le soutenir.
La parole est à M. Laurent Grandguillaume, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Nous avons terminé l’examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125).
