Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Or nous examinons des crédits. C'est d'ailleurs la commission des finances qui est interrogée sur les amendements. Je n'ai pas le souvenir que cet après-midi, à l'occasion de l'examen de budgets pourtant importants et que vous connaissez bien, vous ayez regretté l'absence du ministre de l'intérieur.
Je suis saisie d'un amendement n° 66 de la commission des finances, qui fait l'objet de trois sous-amendements. La parole est à M. Christophe Caresche, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir le sous-amendement n° 651 et pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement.
Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 650.
Monsieur Bénisti, vous n'avez malheureusement pas déposé ce sous-amendement. La parole est à M. Arnaud Richard.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Non, mon cher collègue, vous avez déjà largement dépassé votre temps de parole dans le cadre de la défense d'un amendement. Veuillez conclure.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la politique des territoires (n° 251, annexe 35, n° 257, tome VIII). La parole est à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Culture », modifiés par l'amendement n° 650. (Les crédits de la mission « Culture », modifiés, sont adoptés.)
J'appelle maintenant l'article 63 du projet de loi de finances et un amendement portant article additionnel pouvant être rattachés à cette mission.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 649, portant article additionnel après l'article 63.
Monsieur Sansu, je voudrais vous féliciter pour la concision dont vous faites preuve une nouvelle fois, qui n'enlève rien à l'efficacité et à la clarté de vos propos. La parole est à M. Christian Assaf, pour le groupe SRC.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances (n° 251, annexe 45 ; nos 253, tome XVII, et 255, tomes III et IV). La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget.
Je mets aux voix les crédits de cette mission. (Les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » sont adoptés.)
La parole est à M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Politique des territoires » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Politique des territoires » sont adoptés).
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante-cinq, est reprise à dix-huit heures cinq.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures vingt, est reprise à vingt-trois heures vingt-cinq.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'immigration, à l'asile et à l'intégration (nos 251, annexe 31, 254, tome VII, et 258, tomes IV et V.) La parole est à M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la santé (n° 251, annexe 45 ; n° 253, tome XVII ; n° 255, tomes III et IV). La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget.
