Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
178 interventions trouvées.
Nous en arrivons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR.
Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement no 404. La parole est à M. Christian Estrosi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 404.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Santé ». (Les crédits de la mission « Santé » sont adoptés.)
Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 69. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 376 rectifié.
Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Jacques Bompard, pour soutenir l'amendement n° 248.
La parole est à M. Laurent Grandguillaume, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission ?
Je mets aux voix les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ». (Les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » sont adoptés.)
Nous abordons maintenant l'examen des crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative. (n°s 251, annexe 46, et 252, tome X) La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget.
Je mets aux voix les crédits du compte de concours financiers « Avances aux organismes de Sécurité sociale », inscrits à l'état D. (Les crédits du compte de concours financiers « Avances aux organismes de Sécurité sociale » sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la santé. Mes chers collègues, je remercie de votre part l'ensemble des personnels de l'Assemblée.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » sont adoptés.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'aide publique au développement (nos 251, annexe 5, n° 254, tome III). La parole est à M. Pascal Canfin, ministre délégué chargé du développement.
Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement n° 436. La parole est à M. Noël Mamère pour le soutenir.
La parole est à M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Aide publique au développement ». (Les crédits de la mission « Aide publique au développement » sont adoptés.) (L'article 62 est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 304, portant article additionnel après l'article 62. La parole est à M. Noël Mamère pour le présenter.
Je mets aux voix les crédits du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers », inscrits à l'état D. (Les crédits du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » sont adoptés.)
