"de façon à protéger l’audition du public et la santé des riverains" ; habitué des salles de concerts SMAC et autres, et des bars, je trouve des bouchons d'oreille PARTOUT. Cette proposition de loi vise l'ordre public, et non la santé publique.
Vous ou moi, nous ne ferons pas la même chose publique avec la disjonction inclusive ou les conjonctures en coordination qui correspondent aux normes normales de Sapiens éveillés.
Cela vous dépassera sans doute aussi, mais mes Ancêtres européens Natifs ayant appris à parler au malingr Odin Dionis...
Désolée, mais si "une commune et un EPCI...peuvent se prévaloir", "une commune ou un EPCI ... peut se prévaloir" parce que cela veut dire "une commune peut se prévaloir, de même qu"un EPCI, ..."
Tout à fait d'accord avec l'exposé du sommaire. Il faut voir aussi que bon nombre de Français n'ont pas les moyens de se payer une complémentaire santé. C'est totalement injuste de devoir leur dire de payer, via leurs impôts, une couverture sociale meilleur à des étrangers que celle que eux peuve...
Bonjour,
"une commune ou un EPCI, lorsqu'il ... peut se prévaloir d'une précédente mise en demeure "
Vu que ce sont les deux (commune ou EPCI) qui PEUVENT se prévaloir lorqu'ILS RESPECTENT, cela aurait été plus correct d'écrire en bon français l'action (verbe) relative à la coordination des suje...
Le vote obligatoire
Démocratie veut dire : Le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple.
En notre pays, le mot a déjà été transformé. C'est davantage : Le gouvernement du peuple, par l'élu, pour les caisses.
C'est le plus important les caisses ; surtout quand elles se vident à la même...
Loi santé 14 avril 2015
(Bravo à l'Assemblée nationale !)
Là, en matière de connerie, le gouvernement devient champion du monde. La sécu remboursée en express, possible ! Mais alors pour le reste (les mutuelles) quelle usine à gaz supplémentaire... Ce qui est demandé au médecin, c'est de guérir...
Pour tout citoyen objectif, ce projet d'amendement relève du simple bon sens.
Seuls des idéologues déconnectés du réel sont capables de s'y opposer.
Bernard ROLET
78150 ROCQUENCOURT
Tout à fait d'accord avec ce projet d’amendement.
Mais je profite de cette occasion pour redire que le projet de loi Macron, dans son ensemble, relève de la mesurette opportuniste rédigée dans la précipitation pour faire croire au bon peuple que le gouvernement engage des réformes profondes, alo...
Histoire d'HALDE
Voyons disparaître ici, en 2011, une institution des plus néfastes. Certes, d'autres tout autant ineptes subsistent, mais celle-ci a suffisamment creusée dans les finances publiques pour que personne n'assiste à ses funérailles.
Ce sont, fort heureusement, les observations de...
C'est encore timide, à mon avis. Cet avantage social nous conduira beaucoup d'autres immigrés à soigner. En le maintenant, nous favorisons, sans retenue, notre invasion.
L'ensemble du texte sur la transition énergétique ne résulte pas d'une réflexion approfondie sur l'économie industrielle des moyens de production d'électricité mais de la mise en oeuvre d'une idéologie s'appuyant sur l'intuition fulgurante de François Hollande selon laquelle l'optimisation énergé...
Bonjour,
Le pécule est il soumis à retenue pour pension car selon L'INSTRUCTION N° 230096/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 11 février 2014
le pécule perçu n'est pas assujetti à l'impôt sur le revenu et n'est pas soumis à retenue pour pension.
En revanche, la réglementation relative aux prélèvements ...
bien sûr tout cela existe...il y a aussi des "managers" pas top.......reste que nous connaissons une situation de 3,5 millions de chômeurs temps plein, plus 1,5 de partiels, sans compter des temps partiels non choisis.....pour 200 à 500000 emplois non couverts....cherchons à savoir pourquoi...pou...
Il ne faudrait pas que ça dégènère! Toutes les situations sont intenables à partir du moment où elles n'ont pas été désirées. La placardisation ou le licenciement sont des situations douloureuses lorsqu'elles sont vécues par des personnes motivées et qui n'ont rien à se reprocher. Le souci, c'est...
86 commentaires
Proposition de loi N° 3530, Jeremy a dit le 03/05/2016 :
"de façon à protéger l’audition du public et la santé des riverains" ; habitué des salles de concerts SMAC et autres, et des bars, je trouve des bouchons d'oreille PARTOUT. Cette proposition de loi vise l'ordre public, et non la santé publique.
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2812 - À propos de l'amendement n°16, Lavocat Bruno a dit le 15/11/2015 :
Vous ou moi, nous ne ferons pas la même chose publique avec la disjonction inclusive ou les conjonctures en coordination qui correspondent aux normes normales de Sapiens éveillés. Cela vous dépassera sans doute aussi, mais mes Ancêtres européens Natifs ayant appris à parler au malingr Odin Dionis...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2812 - À propos de l'amendement n°16, MIreille Besset a dit le 15/11/2015 :
Désolée, mais si "une commune et un EPCI...peuvent se prévaloir", "une commune ou un EPCI ... peut se prévaloir" parce que cela veut dire "une commune peut se prévaloir, de même qu"un EPCI, ..."
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2923 - À propos de l'amendement n°95, Citoyen100 a dit le 20/07/2015 :
Tout à fait d'accord avec l'exposé du sommaire. Il faut voir aussi que bon nombre de Français n'ont pas les moyens de se payer une complémentaire santé. C'est totalement injuste de devoir leur dire de payer, via leurs impôts, une couverture sociale meilleur à des étrangers que celle que eux peuve...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2923 - À propos de l'amendement n°74, BRAUD a dit le 20/07/2015 :
tout à fait d'accord !! de tout coeur avec vous Claude BRAUD
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2872 - À propos de l'amendement n°111, Michel LENOIR a dit le 30/06/2015 :
bravo vous etes en phase avec les Maires ruraux
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2812 - À propos de l'amendement n°16, Lavocat Bruno a dit le 11/06/2015 :
Bonjour, "une commune ou un EPCI, lorsqu'il ... peut se prévaloir d'une précédente mise en demeure " Vu que ce sont les deux (commune ou EPCI) qui PEUVENT se prévaloir lorqu'ILS RESPECTENT, cela aurait été plus correct d'écrire en bon français l'action (verbe) relative à la coordination des suje...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2064 - À propos de l'amendement n°411, sandervo a dit le 16/04/2015 :
Le vote obligatoire Démocratie veut dire : Le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple. En notre pays, le mot a déjà été transformé. C'est davantage : Le gouvernement du peuple, par l'élu, pour les caisses. C'est le plus important les caisses ; surtout quand elles se vident à la même...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2064 - À propos de l'amendement n°410, sandervo a dit le 16/04/2015 :
Loi santé 14 avril 2015 (Bravo à l'Assemblée nationale !) Là, en matière de connerie, le gouvernement devient champion du monde. La sécu remboursée en express, possible ! Mais alors pour le reste (les mutuelles) quelle usine à gaz supplémentaire... Ce qui est demandé au médecin, c'est de guérir...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2498 - À propos de l'amendement n°671, ROLET Bernard a dit le 29/01/2015 :
Encore un projet d’amendement relevant du simple bon sens. On ne peut que l'approuver.
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2498 - À propos de l'amendement n°669, ROLET Bernard a dit le 28/01/2015 :
Pour tout citoyen objectif, ce projet d'amendement relève du simple bon sens. Seuls des idéologues déconnectés du réel sont capables de s'y opposer. Bernard ROLET 78150 ROCQUENCOURT
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2498 - À propos de l'amendement n°406, ROLET Bernard a dit le 25/01/2015 :
Tout à fait d'accord avec ce projet d’amendement. Mais je profite de cette occasion pour redire que le projet de loi Macron, dans son ensemble, relève de la mesurette opportuniste rédigée dans la précipitation pour faire croire au bon peuple que le gouvernement engage des réformes profondes, alo...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2358 - À propos de l'amendement n°17, sandervo a dit le 30/11/2014 :
Histoire d'HALDE Voyons disparaître ici, en 2011, une institution des plus néfastes. Certes, d'autres tout autant ineptes subsistent, mais celle-ci a suffisamment creusée dans les finances publiques pour que personne n'assiste à ses funérailles. Ce sont, fort heureusement, les observations de...
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Projet de loi N° 2234 - À propos de l'amendement n°430C, sandervo a dit le 09/11/2014 :
C'est encore timide, à mon avis. Cet avantage social nous conduira beaucoup d'autres immigrés à soigner. En le maintenant, nous favorisons, sans retenue, notre invasion.
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2230 - À propos de l'amendement n°360, ROLET Bernard a dit le 07/10/2014 :
L'ensemble du texte sur la transition énergétique ne résulte pas d'une réflexion approfondie sur l'économie industrielle des moyens de production d'électricité mais de la mise en oeuvre d'une idéologie s'appuyant sur l'intuition fulgurante de François Hollande selon laquelle l'optimisation énergé...
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À propos d'une question écrite du 07/01/2014, Michel2323 a dit le 06/04/2014 :
Bonjour, Le pécule est il soumis à retenue pour pension car selon L'INSTRUCTION N° 230096/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 11 février 2014 le pécule perçu n'est pas assujetti à l'impôt sur le revenu et n'est pas soumis à retenue pour pension. En revanche, la réglementation relative aux prélèvements ...
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Projet de loi N° 1395 - À propos de l'amendement n°165C, Edomar a dit le 30/03/2014 :
Il faudrait peut-être commencer par ne pas accueillir sur le territoire tous ceux qu'on sait être de futurs chômeurs
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Projet de loi N° 1395 - À propos de l'amendement n°165C, despax (retraité indigne) a dit le 29/03/2014 :
bien sûr tout cela existe...il y a aussi des "managers" pas top.......reste que nous connaissons une situation de 3,5 millions de chômeurs temps plein, plus 1,5 de partiels, sans compter des temps partiels non choisis.....pour 200 à 500000 emplois non couverts....cherchons à savoir pourquoi...pou...
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Projet de loi N° 1395 - À propos de l'amendement n°165C, pedelagrabe (retraite) a dit le 18/03/2014 :
Il ne faudrait pas que ça dégènère! Toutes les situations sont intenables à partir du moment où elles n'ont pas été désirées. La placardisation ou le licenciement sont des situations douloureuses lorsqu'elles sont vécues par des personnes motivées et qui n'ont rien à se reprocher. Le souci, c'est...
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Projet de loi N° 1395 - À propos de l'amendement n°165C, Edomar a dit le 18/03/2014 :
Alors je précise puisque nécessaire : POINTER à...
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