Dossiers parlementaires de Jean-Paul Tuaiva
- Transition énergétique (21 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2016 (12 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (8 interventions)
- Biodiversité (8 interventions)
- Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (7 interventions)
- Égalité réelle outre-mer (6 interventions)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritimes (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2013 (4 interventions)
- Économie sociale et solidaire (4 interventions)
- Règlement du budget et approbation des comptes 2014 (4 interventions)
- Simplification et développement du travail de la formation et de l'emploi (3 interventions)
- Adaptation de la procédure pénale au droit de l'union européenne (3 interventions)
- Création des emplois d'avenir (2 interventions)
- Gaspillage alimentaire (2 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (2 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (1 intervention)
- Régulation économique outre-mer (1 intervention)
- Programmation et gouvernance des finances publiques (1 intervention)
- Débat sur la politique maritime de la france (1 intervention)
- Adaptation dans le domaine de la justice au droit de l'union européenne et aux engagements internationaux de la france (1 intervention)
- Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la nouvelle-calédonie - diverses dispositions relatives aux outre-mer (1 intervention)
- Agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques (1 intervention)
- Transposition de la directive 2013ue du conseil du 20 décembre 2012 modifiant la directive 93109ce en ce qui concerne certaines modalités de l'exercice du droit d'éligibilité aux élections au parlement européen pour les citoyens de l'union résidant dans un État membre dont ils ne sont pas ressortissants. (1 intervention)
- Débat sur le rapport d'information sur la proposition de directive relative au détachement des travailleurs (1 intervention)
- Lutte contre l'ambroisie (1 intervention)
- Missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (1 intervention)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015 (1 intervention)
- Maladie de lyme (1 intervention)
- Délais de paiement interentreprises pour le grand export (1 intervention)
- Accessibilité des établissements des transports et de la voirie pour les personnes handicapées et accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap (1 intervention)
- Protection de l'enfant (1 intervention)
- Réhabilitation des fusillés pour l'exemple (1 intervention)
- Garantie du revenu des agriculteurs (1 intervention)
