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Intervention en hémicycle le 01/10/2012 :
Marc Le Fur La séance est ouverte.(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de MM. François Brottes et Bruno Le Roux instaurant une tarification progressive de l'énergie (nos 150, 199.)
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 1er.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er.La parole est à M. Dominique Tian.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Antoine Herth.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Jean-Luc Drapeau.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à Mme Marie-Lou Marcel.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à Mme Ericka Bareigts.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Jean-Louis Bricout.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Lionel Tardy.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Damien Abad.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. André Chassaigne.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Je suis saisi de huit amendements identiques de suppression, nos 147, 150, 152, 158, 159, 160, 163 et 325. La parole est à M. Daniel Fasquelle pour soutenir l'amendement n° 147.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Nous écoutons l'orateur, chers collègues ; faisons l'effort de nous écouter mutuellement !
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement n° 150.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur L'amendement n° 152 est défendu.La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 158.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 159.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement n° 160.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 163.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Précisément, la parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 325.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur En tout cas, le texte est le même.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques, rapporteur.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Écoutons le rapporteur, monsieur Fasquelle, vous aurez la parole tout de suite après.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour un rappel au règlement.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements de suppression ?
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Lionel Tardy.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. André Chassaigne.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. le rapporteur
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Antoine Herth.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Germinal Peiro.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Bertrand Pancher.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Razzy Hammadi.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. André Chassaigne.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Damien Abad.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement n° 128.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Antoine Herth.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à Mme la ministre.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 27.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 28.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur La parole est à M. le rapporteur.
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Marc Le Fur Je suis saisi de trois amendements, nos 142, 29 et 346, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 29 et 346 sont identiques.La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 142.
