Pascal Thévenot

Informations

• Mandat clos rempli du 21 mars 2016 au 20 juin 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Chef d'entreprise
• Page sur le site de l'Assemblée nationale
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Projet de loi de finances pour 2017 (5 interventions)
• Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération (5 interventions)
• Sécurité de l'usage des drones civils (4 interventions)
• Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 16/11/16 : Violences contre les agents des collectivités territoriales
• 24/05/16 : Gestion des forêts domaniales d'Île-de-france
• 04/05/16 : Taxation des cdd
• 22/03/16 : Projet de loi travail

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 20/09/16 : Ministère de la fonction publique (fonction publique territoriale)
• 17/05/16 : Secrétariat d'état aux transports (taxis)

Toutes ses questions écrites

Le mandat de ce député est achevé.

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements