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Question orale du 11/09/2012 : Procédure de création de la banque publique d'investissement
C'est minable !
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Cela commence à bien faire !
Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Vous radotez, cher collègue !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 09/10/2012
Comment intégrer juridiquement l'outil « aire marine protégée » ? Quel est l'état d'avancement du projet de convention ayant pour objectif la protection des mers et des océans ?En raison de la pénurie de chercheurs, un certain nombre de travaux restent inachevés, comme l'étude portant sur la famille des lombricidés. Quelle solution voyez-vous à ce problème ?
Intervention en hémicycle le 03/07/2012 : Déclaration de politique générale du gouvernement débat et vote sur cette déclaration
Les amis du Fouquet's !
Intervention en hémicycle le 03/07/2012 : Déclaration de politique générale du gouvernement débat et vote sur cette déclaration
C'était de la casse sociale !
Intervention en hémicycle le 03/07/2012 : Déclaration de politique générale du gouvernement débat et vote sur cette déclaration
Soyez poli ! (Sourires.)
Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Rappels au règlement
M. Accoyer est pour la démocratie, quel bonheur !
Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012
Caricature !
Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012
Mais vous avez perdu, avec ces théories !
Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012
Ce n'est pas notre modèle !
Intervention en hémicycle le 04/07/2012 : Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012
C'est un discours du passé !
Intervention en hémicycle le 10/07/2012 : Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011
Arrêtez de pleurer ! Le passé est le passé !
Intervention en hémicycle le 10/07/2012 : Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011
C'est une nécrologie ! Stop !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/07/2012
Au nom du libéralisme !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 25/07/2012
Les sommets de la Terre se succèdent et les résultats sont de plus en plus décevants, à telle enseigne que vous-même, monsieur l'ambassadeur, paraissez résigné à une augmentation de plus de 3 degrés de la température d'ici à la fin du siècle. Si je comprends bien, il ne nous reste plus qu'à apprendre à nager ! (Sourires)La biodiversité a été la grande absente de tous les débats, alors que la communauté scientifique ne cesse de répéter qu'il s'agit d'un élément essentiel pour la survie de l'espèce humaine. La France envisage-t-elle de mettre en avant cette question vitale lors des prochains rendez-vous internationaux, à Hyderabad et à Doha ?
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
C'est assez lucide !
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Très bien ! Bel effort !
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Voulez-vous que je vous rappelle par le menu ce qui s'y est passé, y compris d'étranges coalitions ?
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Un peu tout de même. (Sourires.)
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Je me rallie à l'amendement du Gouvernement.(L'amendement n° 416 est retiré.)
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Pourquoi limiter le champ de cet amendement à l'outre-mer ? Certes, c'est là que l'on rencontre 80 % des problèmes liés à la loi littoral, mais pourquoi le dispositif que tend à instaurer votre amendement n'intégrerait-il pas les 20 % restants ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 06/11/2012
Vous n'avez pas répondu à ma question relative au bilan de l'intercommunalité.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 21/11/2012
Je préside une démarche SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eaux) concernant l'estuaire de la Gironde et entreprise depuis six ans. Il faut savoir que cet estuaire est aujourd'hui vidé de certaines espèces, successivement disparues depuis trente ans au gré des pollutions diverses : esturgeons, aloses, platus, lamproies, civelles, anguilles, sans oublier la mort systématique d'essaims d'huîtres qui laisse craindre la disparition des huîtres d'ici à trois ans. Dans le cadre de cette démarche, nous avons réintroduit des espèces, dont les esturgeons – il arrive que l'on en repêche quelques uns – dans les rivières, et nous attendons que les ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/07/2012
Lors des négociations pour la réforme de la PAC, le ministre français de l'agriculture se serait opposé à la proposition de la Commission européenne de consacrer 25 % de l'enveloppe budgétaire à l'agriculture respectueuse de l'environnement. Confirmez-vous cette information et quel est votre avis sur la question ?Vous avez évoqué la fiscalité écologique. Il me paraît indispensable, pour susciter de bonnes pratiques, qu'y soient incluses la contribution climat-énergie et la TVA éco-modulable. Quelle est votre position à cet égard ?Les chasseurs de gibier d'eau souhaiteraient que les dates d'ouverture entre le domaine maritime et les marais soient ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/07/2012
Les troubles de santé liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques sont sources de fortes polémiques ; s'agit-il selon vous d'un véritable problème de santé publique ou de l'expression de troubles psychosomatiques ?Dans un autre domaine, le fait que les crédits de l'ANSES n'aient pas augmenté en 2012, ce qui se traduit par une baisse de vos ressources en euros constants, vous a-t-il contraint à reporter certains programmes de recherche ? Si oui, lesquels ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/07/2012
Les dernières élections, marquées par les scores très importants du Front national en zone rurale, ont mis en lumière le problème des populations urbaines repoussées au fond des campagnes par la cherté des terrains et des loyers. Ces nouveaux habitants doivent prendre chaque matin leur véhicule pour aller s'encastrer dans les embouteillages. Les services sont restés en ville, quand la précarité s'est exilée à la campagne. Pour que l'intitulé de votre ministère – « l'égalité des territoires » – devienne une réalité, il est nécessaire de faire sauter un premier verrou : celui de la taille, de la compétence et des moyens des ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 24/07/2012
Compte tenu de la quantité physiquement limitée des ressources en énergies fossiles et de l'accélération du changement climatique, des choix pourraient être à faire dans un avenir proche pour ce qui concerne les déplacements aériens, avides de carburant et présentant une forte empreinte carbone. Dans cette logique, que penseriez-vous de l'idée de supprimer les lignes aériennes intérieures là où elles épousent le tracé d'une LGV ferroviaire ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 25/07/2012
En 2010, j'avais démissionné de mes fonctions de rapporteur de la mission d'information, commune avec la commission des affaires économiques, sur l'énergie éolienne, estimant que ses conclusions restrictives signaient l'arrêt de mort de son développement en France. Les faits m'ont donné raison : votées dans le cadre du Grenelle II, ces dispositions ont conduit à un net ralentissement de la puissance installée. En 2011, elle s'est élevée à 875 mégawatts, soit une baisse de 30 % par rapport au chiffre de 2010, alors que 1 300 mégawatts auraient été nécessaires pour être en ligne avec nos objectifs. Il faut donc modifier la loi, et je m'y emploie. ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/09/2012
Les recommandations du comité économique, éthique et social apportent des éléments de compréhension et de contexte, en replaçant les dossiers instruits dans un cadre socio-économique. Vous avez souligné la nécessité d'une réelle évaluation des risques et des bénéfices des OGM. Pensez-vous être un jour en mesure de donner une réponse claire, et si possible objective, quant à la nocivité des OGM ? Dans quel délai ?Selon Christine Noiville, les démissions des mois passés étaient dues à un contexte politique et réglementaire abscons et à l'impression, partagée par plusieurs membres, d'être instrumentalisés. Avez-vous le sentiment que ce contexte ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 26/09/2012
J'apprends avec intérêt la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires. Notre population rurale a en effet un sentiment d'abandon, dont ont témoigné les résultats du Front national lors des dernières élections.Alors que ces territoires sont déjà dévitalisés et appauvris, certains doivent faire face à l'arrivée de populations défavorisées, poussées hors des villes par la cherté des loyers. Or ils n'ont ni les moyens ni l'organisation nécessaire pour créer services et emplois, pour proposer des formations, un suivi scolaire, une offre culturelle et des structures de loisirs et d'accueil. Les services et la richesse restent à la ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/10/2012
Martial Saddier se félicite de l'action du précédent Gouvernement en matière d'environnement. Certes, le Grenelle 1 représentait une avancée significative – le groupe SRC l'a d'ailleurs voté. Mais il a été détricoté par le Grenelle 2, lequel a plus particulièrement lesté les éoliennes, comme l'a affirmé le président du Syndicat des énergies renouvelables. Aujourd'hui, il va falloir lever les difficultés existantes.Commençons par les ZDE. J'ai mis en place la première ZDE d'Aquitaine il y a six ans. Mais nous en sommes toujours au même point : devant le Conseil d'État. Les usagers en colère et la Fédération de l'environnement durable engagent ...
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
La proposition de loi dont nous débattons, rédigée par l'excellent François Brottes et la commission des affaires économiques, s'est fixé deux objectifs. Le premier consiste à juguler la consommation et la hausse des prix de l'énergie dans une logique écologique et sociale. Le second, c'est celui de la transition énergétique. Nous avons, jusqu'à présent, beaucoup débattu du premier sujet, permettez-moi d'introduire le second en évoquant la nécessaire promotion des énergies renouvelables, en l'occurrence celle de l'énergie éolienne.Actuellement, la capacité de production de l'éolien s'élève à 6 640 mégawatts alors que les objectifs Grenelle pour ...
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
À la zone de développement éolien, on a ajouté les installations classées pour la protection de l'environnement, l'obligation de cinq mâts minimum, le schéma régional, les 500 mètres, autant de contraintes et de procédures qui s'empilent, se juxtaposent, se superposent jusqu'à la paralysie et l'asphyxie précisément recherchées.Pour toutes ces raisons, un projet éolien en France se mène sur six à douze ans – moi-même j'en conduis un depuis déjà sept ans –, contre trois à quatre ans en moyenne dans le reste de l'Europe. Cherchez l'erreur ! Ainsi, avec toutes ces contraintes, la prévision d'installation pour 2012 est significative : moins de ...
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Il s'agit de simplifier et de diminuer les frais de raccordement pour les producteurs d'éoliennes qui subissent une double peine : une contribution au titre du raccordement propre à leur installation, ce qui est logique, et une contribution au titre du renforcement du réseau. L'article 4 prévoit l'approbation de la CRE sur les méthodes de calcul proposées par les gestionnaires du réseau pour déterminer la quote-part qui sera calculée sur les ouvrages créés dans la tension de raccordement de l'installation afin de ne pas pénaliser les petites installations. Enfin, le principe d'un partage des coûts entre le gestionnaire de réseau et les producteurs est ...
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Les trémolos d'indignation d'André Chassaigne, j'aurais aimé les entendre lorsque les éoliennes ont subi les assauts de l'ancienne majorité UMP, qui a créé toutes les conditions pour en empêcher l'installation.En tant que co-rapporteur de cette commission, j'ai vu comment, en deux jours, on a voulu m'imposer la signature d'un rapport qui flinguait ni plus ni moins les éoliennes. Si c'était cela la démocratie – j'indique d'ailleurs que le parti communiste s'était associé à la démarche –, c'est une conception qui n'est pas la mienne.Sur le fond, madame la ministre l'a dit, nous avons, à horizon de 2020, des objectifs d'énergies renouvelables que ...
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Cet amendement rejoint celui du Gouvernement. Il vise à supprimer le dispositif des ZDE, les zones de développement de l'éolien. Les schémas régionaux qui ont été mis en place par le Grenelle II sont opposables. Ils fonctionnent un peu comme dans un plan d'occupation des sols pour l'urbanisme : si l'on veut construire une éolienne dans le périmètre du schéma, on dépose un permis de construire mais on échappe à beaucoup des contraintes connues jusque-là.
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Il s'agit de supprimer l'obligation de constituer des unités de production d'au moins cinq mâts, qui est un véritable empêchement à la réalisation de petites unités d'éoliennes. En effet, compte tenu des interférences entre éoliennes trop proches, il faut, pour cinq mâts, environ cent hectares. Pour de petits projets, dans des communautés de communes comme celles que je préside, qui a précisément un projet de ce genre, c'est un obstacle important.
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Il s'agit de sécuriser les contrats des exploitants. En cas d'annulation de l'arrêté tarifaire, les producteurs ayant signé garderaient le bénéfice du contrat après le changement tarifaire.
Intervention en hémicycle le 04/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie
Il s'agissait de ne pas appliquer la loi Littoral aux éoliennes. J'ai déjà posé la question à Mme la ministre, qui m'a répondu et convaincu de retirer cet amendement.(L'amendement n° 343 est retiré.)
Commission des affaires économiques - Intervention le 10/10/2012
Monsieur Oursel, c'est en vain que j'ai invité AREVA à une rencontre avec des élus du Nord Niger, et cette expérience malheureuse me conduit à penser que votre entreprise ne souhaite pas évoquer le statut de ses employés locaux. Pouvez-vous décrire les conditions de travail des autochtones dans les mines d'uranium que vous exploitez, les précautions prises, les examens médicaux effectués sur le long terme, et plus globalement le statut accordé à ces mineurs ? Je suis président du groupe d'amitié France-Niger ; pouvons-nous espérer une collaboration avec AREVA dans nos échanges avec ce pays ?Monsieur Proglio, lors de la campagne présidentielle, vous avez ...
Commission des affaires sociales - Intervention le 09/10/2012
L'une des principales critiques faites à vos travaux, professeur, porte sur le nombre trop faible d'animaux par lot. Combien en utilise-t-on habituellement ? Pourquoi avoir choisi des groupes de dix rats ? On vous reproche également d'avoir travaillé avec la souche de rats Sprague-Dawley. Pourquoi ce choix ? Quelles particularités présente-t-elle ? L'Autorité européenne de sécurité des aliments prétend aussi que vous n'auriez pas respecté les protocoles d'expérimentation établis par l'OCDE : votre étude présenterait notamment des faiblesses statistiques. Que répondez-vous à cette critique ?Les Américains ingèrent beaucoup d'OGM, ce qui constitue, si l'on ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/10/2012
J'ai entendu que les contraintes réglementaires de la loi Grenelle 2 avaient porté un coup mortel à l'installation d'éoliennes outre-mer comme en métropole. Ceci ne peut que conforter les amendements défendus lors de l'examen de la proposition de loi sur la tarification progressive de l'énergie.Plus généralement et ainsi que l'ont souligné tous les intervenants, il y a des enjeux spécifiques de développement durable dans les territoires d'outre-mer, comme la biodiversité ou les énergies renouvelables. Pour le premier, les aires marines protégées constituent une réponse. Pour le second et compte tenu du potentiel, ne faudrait-il pas – au-delà des ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 23/10/2012
Philippe Plisson, rapporteur pour avis
Philippe Plisson Comme je l'ai dit tout à l'heure, j'émets un avis favorable à l'adoption des crédits de l'énergie, du développement et de l'aménagement durables.Puis, suivant les avis de sagesse de M. Charles-Ange Ginesy, et favorable de M. Philippe Plisson, rapporteurs pour avis, elle a donné un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la mission « Recherche et enseignement supérieur », le groupe UMP s'abstenant.
Commission élargie : recherche et enseignement supérieur - Intervention le 23/10/2012
Philippe Plisson Je rapporte sur le programme 190 « Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de l'aménagement durable », rattaché à la mission interministérielle « Recherche et enseignement supérieur » (MIRES).Dans le contexte budgétaire contraint que nous connaissons, je ne peux que me réjouir du sort favorable réservé à la MIRES, dont le budget augmente tant en CP qu'en AE, ce qui m'amènera à proposer tout à l'heure à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire d'émettre un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission.Pour le programme 190, le PLF prévoit en 2013 une baisse des AE de 0,3 %, et une ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 30/10/2012
Le 9 octobre dernier, l'ANDRA a saisi la CNDP sur le projet de création d'un stockage réversible profond de déchets radioactifs à Bure. Quelle procédure sera-t-elle mise en place pour l'occasion ? Quelles seront les questions posées dans ce cadre ?La CNDP a été au centre d'une polémique lors du débat sur les nanotechnologies au cours duquel les citoyens participants auraient été préalablement sélectionnés. Quels enseignements avez-vous tirés de cet épisode ?
