Très bien !
Dites-le à Copé !
Sandrine Mazetier La parole est à M. Dominique Tian, rapporteur de la commission des affaires sociales.
Sandrine Mazetier Il faut conclure, mon cher collègue.
Sandrine Mazetier La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales.
Sandrine Mazetier Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Jacob.
Sandrine Mazetier Il faut conclure, mon cher collègue.
Sandrine Mazetier Mes chers collègues, n'interrompez pas l'orateur.Monsieur Richard, poursuivez sans vous laisser perturber, s'il vous plaît.
Sandrine Mazetier La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Christophe Sirugue.
Sandrine Mazetier Cher collègue, il faut conclure !
Sandrine Mazetier La parole est à M. Denys Robiliard.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Gilbert Collard.
Sandrine Mazetier Il faut conclure !
Sandrine Mazetier Vous l'avez déjà dépassé !
Sandrine Mazetier Un peu de calme, mes chers collègues !La parole est à Mme Annie Genevard.
Sandrine Mazetier La parole est à Mme Barbara Romagnan.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Laurent Marcangeli.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Olivier Veran.
Sandrine Mazetier La discussion générale est close.La parole est à M. le rapporteur.
Sandrine Mazetier La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Sandrine Mazetier La parole est à Mme la ministre.
Sandrine Mazetier J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté ce texte.
Sandrine Mazetier Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er.La parole est à M. Laurent Marcangeli.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Gérard Sebaoun.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Jérôme Guedj.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Jean-Pierre Door.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Christian Hutin.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Claude Goasguen.
Sandrine Mazetier La parole est à Mme Annie Genevard.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Jacques Myard.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Hugues Fourage.
Sandrine Mazetier Quel est l'avis de la commission ?
Sandrine Mazetier Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sandrine Mazetier La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Gérard Sebaoun.
Sandrine Mazetier La parole est à Mme Marietta Karamanli.
Sandrine Mazetier La parole est à Mme Isabelle Le Callennec.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Claude Goasguen.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Christian Jacob.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Bruno Le Roux, pour un rappel au règlement.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Christian Jacob, pour un rappel au règlement.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Jacques Myard.
Sandrine Mazetier Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sandrine Mazetier Mes chers collègues, je vous invite à regagner vos places, le scrutin ayant été annoncé il y a plus de cinq minutes.
Sandrine Mazetier La parole est à M. Guy Geoffroy, pour un rappel au règlement.
Sandrine Mazetier Quel est l'avis de la commission ?
Sandrine Mazetier Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sandrine Mazetier La parole est à M. Guy Geoffroy.
Sandrine Mazetier Quel est l'avis de la commission ?