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Question orale du 24/07/2012 : Projet arena d'orléans

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Serge Grouard

Mes chers collègues, beaucoup d'entre vous connaissent mon sens de la mesure et mon ouverture d'esprit. (Murmures sur les bancs du groupe SRC.) Ma question, qui s'adresse à Mme la ministre des sports, n'en aura que plus de sens.Madame la ministre, je vous adresse un carton rouge ! (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)Carton rouge, parce que vous venez de prendre la décision inique d'annuler le projet Arena d'Orléans en supprimant le soutien et la subvention que l'État lui avait accordé au terme d'une longue procédure engagée en 2009.

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Question orale du 24/07/2012 : Projet arena d'orléans

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Serge Grouard

Cette décision a été prise pour d'obscures raisons d'irrégularités de procédure, pour lesquelles vous avez été incapable d'apporter la moindre preuve.Votre décision d'hier au Centre national de développement du sport, le CNDS, mérite un carton rouge. Mais ce qui est encore plus fort, c'est que les projets de Brest, Angers, voire Dunkerque, soutenus d'ailleurs par le gouvernement précédent, n'ont pas fait, eux, l'objet de la même annulation, alors qu'ils avaient été validés dans les mêmes conditions que celui d'Orléans.

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Question orale du 24/07/2012 : Projet arena d'orléans

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Serge Grouard

Cherchez l'erreur ! D'un côté : une ville dont le maire appartient à l'UMP ; de l'autre : trois villes de gauche.

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Question orale du 24/07/2012 : Projet arena d'orléans

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Serge Grouard

En agissant ainsi vous portez un rude coup au principe républicain de continuité de l'État. Vous mettez en péril le mondial de handball, vous créez, avec le mouvement sportif et les collectivités locales, la défiance là où il faut la confiance. De vos partenaires, vous faites des adversaires.Alors oui, c'est un carton rouge que vous méritez, dans l'intérêt du sport français. Madame la ministre, le retour au vestiaire vous sera-t-il salutaire ? (Huées sur les bancs du groupe SRC.)

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Intervention en hémicycle le 13/11/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Serge Grouard

Monsieur le président, nous avons eu quasiment le même débat l'année dernière. Il est passionnant mais il est incompréhensible… (Protestations sur plusieurs bancs du groupe SRC et sur divers bancs)

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Intervention en hémicycle le 13/11/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Serge Grouard

Il est incompréhensible sauf pour nous, et encore n'en suis-je pas sûr. (Murmures.)

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Intervention en hémicycle le 13/11/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Serge Grouard

Nous parlons d'une courbe logarithmique, de valeurs moyennes et de valeurs médianes…

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/12/2012

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Serge Grouard

Et il coûte combien, si jamais certains de nos collègues voulaient s'en offrir un pour Noël ? (Sourires)

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 02/10/2012

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Serge Grouard

Depuis vingt ans nos forces armées ont consenti des efforts importants en termes de restructuration et de réduction de leur format. Elles ne peuvent pas continuer indéfiniment sur cette pente sous peine, comme vous l'avez souligné, de subir un « déclassement stratégique » que vous aurez, ces prochaines années, la lourde responsabilité d'éviter.Si vous repoussez pour 4,5 milliards d'euros de programmes d'équipements pour quelques mois, c'est que vous anticipez sur les crédits de 2014. Vous ne ferez donc que « repousser la bosse », technique budgétaire bien connue, à laquelle, dans les années 90, le ministère de la défense était déjà confronté en ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/10/2012

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Serge Grouard

Je vous remercie pour votre honnêteté et votre courage qui sont à la fois bienvenus et nécessaires. Je ne poserai pas de question précise mais me contenterai d'une remarque générale. Je travaille depuis plus de trente ans dans le secteur de la défense et je n'ai jamais entendu un propos aussi alarmiste et aussi juste que le vôtre. Je n'hésite pas à dire que nous sommes en voie de rupture capacitaire et de déclassement stratégique. Le futur Livre blanc est un leurre car on sait bien que le monde n'est pas moins dangereux aujourd'hui qu'en 2008. Ce qui est en jeu c'est le rang de la France et la sécurité des Français. En tant qu'élu, chacun en porte une part de ...

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Intervention en hémicycle le 13/11/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Serge Grouard

Je voudrais revenir en quelques mots sur les propos de Michel Destot car c'est un débat tout à fait essentiel. Notre assemblée passe parfois de longs moments à discuter de choses subalternes, mais nous sommes ici au coeur de la problématique de la péréquation. Je vais donner un chiffre très clair : 75 % de l'investissement public en France – hors défense – sont réalisés par les collectivités territoriales, dont plus de la moitié par les communes, principalement par les plus grandes d'entre elles, les grandes villes. Ces dernières ont des charges de centralité que chacun connaît ; en outre, de par la clause de compétence générale, elles ...

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Intervention en hémicycle le 13/11/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Serge Grouard

« C'est une fonction log normale. » Nous voilà donc totalement rassurés, monsieur de Courson ! (Sourires.)Permettez-moi de jouer à mon tour au savant. Nous sommes dans un système d'équations dont le nombre d'inconnues n'autorise pas de solution. Intellectuellement, il est un peu désagréable d'admettre cela, mais c'est vrai.En revanche, on peut sortir de ce schéma intellectuel : il suffit de supprimer tout ce qui concerne la péréquation verticale – logique que nous avions nous-même introduite en d'autres temps, il faut le reconnaître – et de moduler la péréquation horizontale. Voilà une solution simple, même si elle semble ne convenir à personne. ...

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Intervention en hémicycle le 13/11/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Serge Grouard

Madame la ministre, je salue votre pragmatisme, mais nos échanges montrent bien toute la complexité de ces dispositifs de péréquation. Nous en avons une nouvelle illustration cette fois sur la question des territoires montagneux.Sur ce sujet précis, nous reconnaissons tous l'existence d'une spécificité qui peut fonder un traitement différencié. Mais quand on multiplie les spécificités, il n'y a bientôt plus que des traitements différenciés ! Je répète donc la question que j'avais déjà posée l'année dernière, et à laquelle personne n'avait daigné répondre : puisque, comme vous venez de le dire vous-même, la DGF est en fin de compte modulable, pourquoi ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/10/2012

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Serge Grouard, rapporteur

Serge Grouard Je tiens à féliciter les personnels militaires pour l'excellence de leur travail dans le cadre de l'opération Harmattan, une opération complexe qui a duré de longs mois. Nous pouvons en être fiers.Vous avez évoqué le risque de ruptures capacitaires potentiellement irréversibles concernant les personnels, la formation, mais également les systèmes d'armes. Qu'en est-il des capacités de maîtrise aérienne s'agissant de la défense sol-air de moyenne et longue portées ?En ce qui concerne la sécurité aérienne, qu'en est-il de nos systèmes de détection et d'acquisition de l'information ? Quels seraient vos besoins ?Enfin, la situation internationale pourrait ...

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Intervention en hémicycle le 07/11/2012 : Projet de loi de finances pour 2013

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Serge Grouard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l'air

Serge Grouard Monsieur le président, madame la présidente de la commission, monsieur le ministre, il est bien difficile de présenter le budget de l'armée de l'air en quelques minutes. Je me permettrai donc de renvoyer à mon rapport et aux propos plus détaillés que j'ai pu tenir en commission.Je voudrais situer mon intervention à un autre niveau, complémentaire, je crois, des précédentes, en posant trois questions : quel est le contexte géostratégique aujourd'hui ? Quel est l'enjeu majeur pour le budget de la défense et pour la future loi de programmation militaire ? Quelles réponses apporterez-vous, monsieur le ministre ?Au plan mondial, le contexte géostratégique se ...

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Commission des affaires étrangères - Intervention le 16/01/2013

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Serge Grouard

Pourquoi avons-nous été obligés d'intervenir dans l'urgence, sous l'effet de la surprise, alors que la dégradation de la situation au Mali est connue depuis des mois ?Le risque est évident de voir les forces adverses – qui rappellent les rezzous actifs à une certaine époque au Sahara – se fondre dans la population. Comment, alors, adapter notre tactique militaire, et quels objectifs devons-nous fixer à nos forces armées ?

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/02/2013

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Serge Grouard

Est-ce que votre dispositif de renseignement est géographiquement bien réparti, bien ciblé ? La répartition des tâches entre la DGSE et la DCRI fonctionne-t-elle bien ? Vos relations avec les décideurs politiques sont-elles bonnes ou pâtissent-elles d'une mauvaise culture du renseignement de leur part ?

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/02/2013

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Serge Grouard

Je vous remercie à mon tour, monsieur le ministre.Nous sommes engagés dans une logique de reconquête de l'ensemble du territoire malien, d'une part, et de neutralisation des forces adverses, d'autre part. Compte tenu des moyens de renseignement dont nous disposons sur le terrain, avons-nous une idée plus précise de l'état de ces forces ? Continuent-elles à se fondre dans la population, ou sommes-nous en train de les encercler et de les détruire ?Le nombre de soldats déployés – 4 000 Français, 5 000 Africains – apparaît limité au regard de l'immensité du territoire. Comment allons-nous tenir nos positions une fois l'opération achevée ? L'idée est, ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/05/2013

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Serge Grouard

Vous reconnaîtrez, madame la présidente, que je n'abuse pas de mon temps de parole, habituellement ; et c'est la sécurité de la France qui est en jeu.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/05/2013

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Serge Grouard

Je vous remercie de votre présence, monsieur le ministre, mais vous conviendrez qu'il est difficile, pour les parlementaires, d'évoquer le Livre blanc en une vingtaine de minutes. Une nouvelle audition serait donc souhaitable.Vous avez habilement opposé contraintes budgétaires et objectifs stratégiques. Je m'étais abstenu sur le précédent budget de la défense, considérant que celui-ci contenait des éléments intéressants ; j'espère donc que vous me donnerez acte de mon esprit d'ouverture et de mon refus des petites querelles politiciennes. Cela dit, je considère que la situation est grave. Trois enjeux sont posés, que ce Livre blanc compromet : la capacité de ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/05/2013

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Serge Grouard

Monsieur le ministre, un autre modèle est possible pour la France, sur la base de moyens réalistes, même si, j'en conviens, l'exercice est difficile.

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