Bonjour,
Je pocède des terrains agricoles de montagne depuis des générations.
Celles-ci sont entretenues par les agriculteurs,contrat souscri par les communautés de communes.
Il devient difficile de passé ses terrains agricole en terrain constructible, le Scot réf : GF-PYG 2016-03-01
Infigeant un...
Il suffira au nouveau gouvernement d'abroger ce projet, et ou de ne pas y affecter ce budget à moins que ce ne soit que de la
révolution de façade simplement pour approuver ce projet et le mettre sur le dos du gouvernement Hollande
En 1993 nous avons vécu des moments particulièrement pénibles avec les nombreuses graves blessures de notre fils. Nous avons été assistés par des bonnes volontés au sommet de hiérarchie militaire puis épaulés par la cellule d'aide aux blessés de l'armée de Terre (CABAT). Cela a été apprécié à sa ...
"de façon à protéger l’audition du public et la santé des riverains" ; habitué des salles de concerts SMAC et autres, et des bars, je trouve des bouchons d'oreille PARTOUT. Cette proposition de loi vise l'ordre public, et non la santé publique.
quelle soupe 28ans de cotisations radier en liquidation ne pas avoir pu se soignées etre devenue rebu de la sociétée
en complément de la loi héyrault sur les retraites avoir tous ces trimestres et devoir vivre sans rien pendand 2années tous juste
pas de rsla cmu le rsa pas question avec un conjo...
Cette réponse du gouvernement n’est pas sincère
« La qualification repose sur 3 piliers essentiels : la formation de l'installateur,
les références de réalisation de l'entreprise et l'audit sur chantier » c’est un amas de mensonges :
Pour comprendre en image cet enjeu immoral, c’est ici :
http:...
RGE. c'est la mort des petites entreprises, les formations ne valent rien(en deux ou trois jours de formation...), les centres de formations sont débordés les dossiers s'entassent et il faut 8 mois pour passer en commission, après avoir couru et perdu du temps et beaucoup d'argent pour monter un ...
La droite réac veut "dissoudre" ceux qui la combattent.
Pour une petite explication de texte http://lahorde.samizdat.net/2014/09/22/40-deputes-demandent-la-dissolution-des-antifas/
Je cite : "Mercredi 17 septembre, 40 députés ont déposé une proposition de loi « tendant à élargir les conditions ...
Terrible film "Vaugand" passé ce soir 2 avril 2014, sur France 2, où plutôt un véritable cauchemar, qui, malheureusement pourrait arriver à chacun d'entre nous, à l'exception peut-être de "certains puissants", qui ont les moyens et la volonté de se jouer des Lois et des Juges.
Aussi, Poser la que...
Oui.. et non. Si l'on veut lutter contre la criminalité il ne s'agit pas seulement de patrouiller dans les campagnes. Il faut s'attaquer à la racine du mal. Les sources de la délinquance, ce sont les zones urbaines et péri-urbaines. D'où l'intérêt d'investir pour la police et la gendarmerie des z...
Excellente initiative bien qu'il soit interpelant d'en arriver la et qu'il n'y ait que 62 députés pour cosigner.
En outre, je proposerai également qu'il soit intégré dans ce texte que le syndicat de la magistrature ne soit pas autorisé à peine de sanction, d'appeler à voter pour son candidat poli...
Dur-Dur,faire réssusciter Le Général,et pourquoi pas Bigeard,Massu,ou les Salan-Schall,etc....nostalgie quand tu nous tient,sachez que le Continent Africain a besoin de sa jeunesse pour son avenir proche et futur,et l'Algérie de sortir de ses problèmes de gestion économiques,et cela avec l'aide d...
Ministre des Anciens Combattants.
Ce mail pour ceux qui y ont vécu
> > ARMEZ VOUS, LES GARS !
> > Le général de Gaulle avait justifié l'abandon de l'Algérie par le danger de voir à terme les français de souche nord africaine devenir majoritaires dans ...
Tout ce cirque, pour obtenir à un moment donné la majorité des 3/5 ième au Sénat et confirmer la loi sur le droit de vote aux étrangers sans passer par un référendum qui serait lui, un succès écrasant de rejet !!!
> > > > > > Personne en France ne veut de cette loi, sauf l’ensemble des journaleu...
Ceci entrainera des dérogations exorbitantes du droit commun. C'est de la responsabilité de la représentation nationale de tenir compte de la "ruralité", pas aux collectivités concernées. C'est la porte ouverte aux décisions illégales, trop facilement mises en place et qui peuvent ne satisfaire q...
Il ne faut pas isoler ce débat de la question de l'eau dans son ensemble. Les retenues d'eau sur les rivières moyennes ont des incidences fortes sur la faune et la flore. Assurer la pérennité des petites centrales hydroélectriques suppose de maintenir ces retenues. Hors, et c'est le cas sur la ri...
20 commentaires
Texte de la commission annexé au Rapport N° 4067 - À propos de l'amendement n°361, perret (commerçante) a dit le 21/03/2017 :
Bonjour, Je pocède des terrains agricoles de montagne depuis des générations. Celles-ci sont entretenues par les agriculteurs,contrat souscri par les communautés de communes. Il devient difficile de passé ses terrains agricole en terrain constructible, le Scot réf : GF-PYG 2016-03-01 Infigeant un...
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Projet de loi N° 4061 - À propos de l'amendement n°201C, filou5750 a dit le 04/11/2016 :
Il suffira au nouveau gouvernement d'abroger ce projet, et ou de ne pas y affecter ce budget à moins que ce ne soit que de la révolution de façade simplement pour approuver ce projet et le mettre sur le dos du gouvernement Hollande
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Projet de loi N° 4061 - À propos de l'amendement n°201C, perret (commerçante) a dit le 03/11/2016 :
La sécurité n'a rien à voir avec se dispositif , une façon de faire renter de l'argent dans les caisses de l'Etat.
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Proposition de loi N° 3606, duvette a dit le 25/05/2016 :
En 1993 nous avons vécu des moments particulièrement pénibles avec les nombreuses graves blessures de notre fils. Nous avons été assistés par des bonnes volontés au sommet de hiérarchie militaire puis épaulés par la cellule d'aide aux blessés de l'armée de Terre (CABAT). Cela a été apprécié à sa ...
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Proposition de loi N° 3530, Jeremy a dit le 03/05/2016 :
"de façon à protéger l’audition du public et la santé des riverains" ; habitué des salles de concerts SMAC et autres, et des bars, je trouve des bouchons d'oreille PARTOUT. Cette proposition de loi vise l'ordre public, et non la santé publique.
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Proposition de loi N° 3083, Béat a dit le 27/01/2016 :
CONJOINT COLLABORATEUR EN COLERE / http://www.mesopinions.com/petition/politique/retraite-conjoints-artisans-commercants/17723
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Proposition de loi N° 3083, boitte. a dit le 26/01/2016 :
quelle soupe 28ans de cotisations radier en liquidation ne pas avoir pu se soignées etre devenue rebu de la sociétée en complément de la loi héyrault sur les retraites avoir tous ces trimestres et devoir vivre sans rien pendand 2années tous juste pas de rsla cmu le rsa pas question avec un conjo...
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À propos d'une question écrite du 10/03/2015, Bernard d'Oc a dit le 26/08/2015 :
Cette réponse du gouvernement n’est pas sincère « La qualification repose sur 3 piliers essentiels : la formation de l'installateur, les références de réalisation de l'entreprise et l'audit sur chantier » c’est un amas de mensonges : Pour comprendre en image cet enjeu immoral, c’est ici : http:...
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À propos d'une question écrite du 10/03/2015, Béat a dit le 24/08/2015 :
RGE. c'est la mort des petites entreprises, les formations ne valent rien(en deux ou trois jours de formation...), les centres de formations sont débordés les dossiers s'entassent et il faut 8 mois pour passer en commission, après avoir couru et perdu du temps et beaucoup d'argent pour monter un ...
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Proposition de loi N° 2205, registered a dit le 24/09/2014 :
La droite réac veut "dissoudre" ceux qui la combattent. Pour une petite explication de texte http://lahorde.samizdat.net/2014/09/22/40-deputes-demandent-la-dissolution-des-antifas/ Je cite : "Mercredi 17 septembre, 40 députés ont déposé une proposition de loi « tendant à élargir les conditions ...
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Proposition de loi N° 1030, Mécheri a dit le 02/04/2014 :
Terrible film "Vaugand" passé ce soir 2 avril 2014, sur France 2, où plutôt un véritable cauchemar, qui, malheureusement pourrait arriver à chacun d'entre nous, à l'exception peut-être de "certains puissants", qui ont les moyens et la volonté de se jouer des Lois et des Juges. Aussi, Poser la que...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1587 - À propos de l'amendement n°345, Cadot a dit le 11/12/2013 :
Las de ce régime dictatorial ! Il faut virer tous ces pleutres !
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Questions au gouvernement - Suite à ses propos du 20/11/2013, Paulmier a dit le 22/11/2013 :
Oui.. et non. Si l'on veut lutter contre la criminalité il ne s'agit pas seulement de patrouiller dans les campagnes. Il faut s'attaquer à la racine du mal. Les sources de la délinquance, ce sont les zones urbaines et péri-urbaines. D'où l'intérêt d'investir pour la police et la gendarmerie des z...
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Proposition de loi N° 1030, ALBERTJ a dit le 30/10/2013 :
Excellente initiative bien qu'il soit interpelant d'en arriver la et qu'il n'y ait que 62 députés pour cosigner. En outre, je proposerai également qu'il soit intégré dans ce texte que le syndicat de la magistrature ne soit pas autorisé à peine de sanction, d'appeler à voter pour son candidat poli...
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Proposition de loi N° 142, Gilmisch a dit le 28/12/2012 :
Dur-Dur,faire réssusciter Le Général,et pourquoi pas Bigeard,Massu,ou les Salan-Schall,etc....nostalgie quand tu nous tient,sachez que le Continent Africain a besoin de sa jeunesse pour son avenir proche et futur,et l'Algérie de sortir de ses problèmes de gestion économiques,et cela avec l'aide d...
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Proposition de loi N° 142, CHOMEL MICHEL a dit le 18/12/2012 :
Ministre des Anciens Combattants. Ce mail pour ceux qui y ont vécu > > ARMEZ VOUS, LES GARS ! > > Le général de Gaulle avait justifié l'abandon de l'Algérie par le danger de voir à terme les français de souche nord africaine devenir majoritaires dans ...
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Proposition de loi N° 142, CHOMEL MICHEL a dit le 01/12/2012 :
Tout ce cirque, pour obtenir à un moment donné la majorité des 3/5 ième au Sénat et confirmer la loi sur le droit de vote aux étrangers sans passer par un référendum qui serait lui, un succès écrasant de rejet !!! > > > > > > Personne en France ne veut de cette loi, sauf l’ensemble des journaleu...
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Proposition de loi N° 142, mpc60 a dit le 21/09/2012 :
Ceci entrainera des dérogations exorbitantes du droit commun. C'est de la responsabilité de la représentation nationale de tenir compte de la "ruralité", pas aux collectivités concernées. C'est la porte ouverte aux décisions illégales, trop facilement mises en place et qui peuvent ne satisfaire q...
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À propos d'une question écrite du 24/07/2012, JPLaMarche a dit le 11/08/2012 :
Bonne question ! N'aurait-elle pas pu être posée avant ?
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À propos d'une question écrite du 31/07/2012, Paulmier a dit le 31/07/2012 :
Il ne faut pas isoler ce débat de la question de l'eau dans son ensemble. Les retenues d'eau sur les rivières moyennes ont des incidences fortes sur la faune et la flore. Assurer la pérennité des petites centrales hydroélectriques suppose de maintenir ces retenues. Hors, et c'est le cas sur la ri...
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