Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur le rapport d’information sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français ; Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation de l’adéquation entre l’offre et les besoins de formation professionnelle ; Suite...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Fixation de l’ordre du jour. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 20 janvier 2015, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi autorisant l’appr...