Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : examen des crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur". La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016. La séance est levée.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi visant à garantir l’isolement électronique des détenus et à renforcer les moyens du renseignement pénitentiaire ; Proposition de loi visant à rétablir pour les mineurs l’autorisation de sortie du territoire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à supprimer les freins au développement des entreprises ; Discussion de la proposition de loi visant à modifier les dispositions relatives à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage ; Discussion de la proposition de loi visant à garantir l’isolem...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement; Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion du projet de loi autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits de tabac. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur l’accueil des réfugiés en France et en Europe ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement ; Projet de loi sur l’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la préventio...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Sept accords internationaux en procédure d’examen simplifiée, Deux accords d’association entre l’Union européenne, Euratom et l’Ukraine, d’une part, et la Géorgie, d’autre part, Projet de loi relatif à l’élection des conseillers métropolitains de Lyon, Nouvelle lecture du projet de loi rela...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. Discussion de la proposition de loi relative au statut, à l’accueil et à...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur les négociations internationales climatiques. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi ; Débat sur l’emploi des jeunes en Europe. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions sur la politique de l’éducation. La séance est levée.