Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la première partie du projet de loi de finances pour 2017 ; Discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : - Questions au Gouvernement ; - Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique ; - Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 18 juillet, à seize heures : Éventuellement, lecture définitive du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2015 ; Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l’indépendance et le pluralisme des médias. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin à neuf heures trente : Discussion, en procédure d’examen simplifiée, de cinq projets de loi autorisant l’approbation de conventions et d’accords internationaux ; Discussion de deux projets de loi autorisant l’approbation d’accords entre la France et le Brésil ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’ég...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’égalité et la citoyenneté. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit humain à l’eau potable et à l’assainissement. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ; Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi organiqu...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Questions sur la politique du Gouvernement concernant les négociations des traités TAFTA et TISA ; Débat sur le rapport de la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre du plan Juncker de soutien à l’investissement au sein de l’Union européenne. La séance...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s ; La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à ne pas renouveler les mesures restrictives et les sanctions économiques imposées par l’Union européenne à la Fédération de Russie ; Discussion de la proposition de loi visant à mieux définir l’abus de dépendance économique ; ...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Questions sur la politique gouvernementale en matière d’emploi ; Questions sur les projets d’accords de libre-échange. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’information de l’administration par l’autorité judiciaire et à la protection des mineurs ; Débat sur l’accueil des réfugiés en Europe. La séance est levée.