Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à élargir les capacités d’intervention des forces de l’ordre Discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme Discussion de la proposition de loi favorisant le développement régional de l’apprentissage. La séance est ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi pour l’économie bleue. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Discussion de sept projets de loi autorisant l’approbation de conventions et accords internationaux ; Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais et aux ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion de la proposition de loi d’expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée ; Discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 ; Fixation de l’ordre du jour ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, et selon la procédure d’examen simplifiée, du projet de loi autorisan...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à rendre automatique l’incapacité pénale des personnes définitivement condamnées pour pédophilie ; Discussion de la proposition de loi visant à financer la rénovation des casernes ; Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de notre système de santé. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Suite de l’examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : suite de l’examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : suite de l’examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Politique des territoires » ; Mission « Écologie, développement et mobilité durables ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Conseil et contrôle de l’État » ; Mission « Santé ». La séance est levée.

Prochaine séance, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Engagements financiers de l’État » ; Mission « Remboursements et dégrèvements » ; Comptes spéciaux : « Participation de la France au désendettement de la Grèce », Participations financières de l’État », « Avance...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Intervention du président du Parlement panafricain et débat sur cette déclaration ; Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Outre-mer ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : mission « Sport, jeunesse et vie associative ». La séance est levée.