Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi sur le dialogue social et l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions sur la politique du logement. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance le lundi 4 mai à seize heures : Discussion du projet de loi autorisant la ratification de l’accord sur le Fonds de résolution unique ; Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du paquet énergie-climat de 2008 en France. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion, selon la procédure d’examen simplifiée, du projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre la République française et l’Union européenne visant à l’application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l’Union européenne sur la fiscali...

Prochaine séance, lundi 13 avril 2015, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif au renseignement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la modernisation du système de santé. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation du système de santé. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement, Projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, selon la procédure d’examen simplifiée, de cinq projets de loi autorisant l’approbation d’accords internationaux ; Discussion, sur le texte de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à faciliter l’exercice de leur mandat par les élus locaux ; Suite de la d...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité et de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 2 mars, à 16 heures : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à 22 heures : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.