Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
18 juin 2014
Dossier relatif
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2039
sur le projet de loi, adopté avec modifications, par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à l'économie sociale et solidaire
Commission des affaires économiques
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents associés
Voir les 67 amendements déposés sur ce texte
Voir le rapport de la commission
Documents relatifs
Dossier : Économie sociale et solidaire
Projet de loi N° 1536
Avis N° 1830 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avis N° 1835 de la Commission des affaires étrangères
Avis N° 1862 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Avis N° 1863
Avis N° 1864 de la Commission des affaires sociales
Avis N° 1881 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Rapport N° 1891 de la Commission des affaires économiques
Projet de loi N° 2006
Rapport N° 2039 de la Commission des affaires économiques
Rapport N° 2151 de la Commission mixte paritaire
Rapport d'information N° 3557 sur l'application des lois
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce texte de la commission.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce texte de la commission.