Loi de finances pour 2014

La parole est à M. François Sauvadet, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

Je vous en prie, monsieur Sauvadet, mais je tiens à vous préciser que vous vous êtes exprimé pendant quatre minutes et que vous avez ainsi ravi la palme à Mme Rohfritsch

Merci, madame la ministre. Merci aussi à vous, mes chers collègues, car il est vrai que ce débat a été très respectueux, et donc très agréable pour la présidence, qui a parfois du mal à supporter le brouhaha et les anathèmes.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (nos 1395, 1428). Vendredi soir, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’article 18. Je vous informe qu’à la demande du Gouvernement, l’article 24 est réservé. Il sera donc examiné après les amendements portant ...

Nous en venons aux amendements à l’article 18. La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 170.

La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements, nos 171 et 172, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 171.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1061 et 926, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l’amendement no 1061.

Je suis saisie de deux amendements, nos 782 et 173, pouvant être soumis à une discussion commune. M. Goldberg a déjà annoncé qu’il retirait l’amendement no 782.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 514 et 713 deuxième rectification. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 514.

Je suis saisie de trois amendements, nos 519 rectifié, 781 rectifié et 733 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 519 rectifié et 781 rectifié sont identiques. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 519 rectifié.

La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l’amendement no 1081, portant article additionnel après l’article 18.

Nous en venons à l’amendement no 674 que M. Frédéric Lefebvre a déjà défendu. Les avis de la commission et du Gouvernement sont défavorables. Le retirez-vous, monsieur Lefebvre ?

Cela fait trois minutes que vous présentez un amendement, monsieur Lefevre. Je demande l’avis de la commission, qui doit être en toute logique défavorable.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 936 et 966. L’amendement no 936 fait l’objet d’un sous-amendement, no 1117 La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir l’amendement no 936.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (nos 1395, 1428). Ce matin, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’ amendement no 137, portant article additionnel après l’article 7.

L’amendement no 137 n’est pas défendu. Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 203, 622, 1018, 623 et 1037, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 203, 622 et 1018 sont identiques, de même que les amendements nos 623 et 1037. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l’amendement no 203.

Nous en venons à la seconde série d’amendements identiques, nos 623 et 1037. La parole est à M. Éric Woerth, pour soutenir l’amendement no 623.

La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur ces cinq amendements en discussion commune.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole des orateurs inscrits sur un article est de deux minutes. Vous avez très largement dépassé ce temps de parole, monsieur de Rocca Serra, mais je ne vous ai pas interrompu, parce que vous n’êtes pas coutumier du fait et que le sujet est un peu complexe. Néanmoins, j’invite les orateurs ...