Questions orales d'Olivier Dussopt

Monsieur le secrétaire d’État à l’industrie, depuis 2012, beaucoup a été fait pour permettre le redressement économique et mettre fin au recul de l’industrie dans notre pays. Nous avons agi ensemble pour restaurer les marges des entreprises et faciliter leurs investissements, avec le crédit d’impôt compétitivité emploi – CICE – mais aussi le di...

Madame la secrétaire d’État, ma question vise à appeler l’attention du Gouvernement sur l’opportunité de construire un nouveau pont franchissant le Rhône entre la Drôme et l’Ardèche, au nord de Saint-Vallier, dans la Drôme, et au sud de Serrières, en Ardèche, en lien avec l’aménagement prochain d’un nouvel échangeur, sur l’autoroute A7, plus pr...

Monsieur le ministre de l’intérieur, face à la barbarie des terroristes qui attaquent notre pays, la réponse de l’État doit être digne et efficace. La dignité, c’est celle dont le Gouvernement fait preuve…

Monsieur le Premier ministre, les communes et les intercommunalités sont en première ligne, vous venez de le rappeler, tant pour assurer les services quotidiens essentiels que pour faire face aux crises et aux catastrophes naturelles comme celles que nous connaissons aujourd’hui. Elles ont aussi un rôle extrêmement important dans l’économie par...

Ma question s’adresse à M. le ministre des finances et des comptes publics. Les Français sont, comme nous, à la fois choqués et écoeurés par les informations révélées par la presse au sujet du Panama, informations qui mettent en lumière un recours massif aux montages offshore qui permettent à la fois l’optimisation et l’évasion fiscales. Alors...

Monsieur le secrétaire d’État, j’appelle votre attention sur les conséquences de l’accroissement du fret ferroviaire sur la rive droite du Rhône, en particulier dans le département de l’Ardèche, tout spécialement au nord de l’agglomération de Valence. En effet, l’augmentation du trafic et l’allongement des trains – dans le cadre de la libéralis...

Suite à la déclaration de l’état d’urgence en conseil des ministres et au vote de sa prorogation par le Parlement, les préfets ont organisé ces derniers jours des réunions départementales d’information, à destination des maires, sur les conséquences et les modalités concrètes de l’application de l’état d’urgence. Ces réunions ont fait écho au ...

Monsieur le Premier ministre, vous avez annoncé lors du Conseil des ministres de ce matin un certain nombre de mesures de soutien à l’investissement. Ce sont des annonces à saluer car, s’il n’est pas question aujourd’hui de remettre en cause le choix fait en 2012 de soutenir la compétitivité des entreprises, nous entrons dans une période qui, n...

Conformément à la loi du 11 février 2005 relative à l’égalité des droits et des chances, les auxiliaires de vie scolaire ou AVS ont pour mission d’accompagner un ou plusieurs élèves en situation de handicap dans le cadre de leur parcours scolaire. Leur rôle essentiel a été rappelé par la loi du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation p...

Monsieur le Premier ministre, vous l’avez dit à l’instant, et dimanche déjà : le résultat des élections européennes apparaît comme un séisme, tant par l’importance de l’abstention que par les choix exprimés et le résultat de ce scrutin. Les explications sont nombreuses et nous devons les regarder en face, comme vous l’avez fait, en ayant en tê...

Ma question s’adresse à la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique. Hier, madame la ministre, le Président de la République a défini les grandes réformes que notre pays doit conduire pour poursuivre son redressement. Parmi ces réformes, la poursuite de celle de l’action publique et de l’organisation t...

Ma question s’adresse à Mme la ministre déléguée aux petites et moyennes entreprises. Les premiers signes d’une reprise économique sont toujours encourageants mais ils ne doivent évidemment pas remettre en cause l’ambition, l’énergie et les moyens que le Gouvernement consacre aux petites et moyennes entreprises. Les élus de territoires indust...

Madame la ministre des affaires sociales et de la santé, je souhaite effectivement appeler votre attention sur la situation de l'hôpital de Moze à Saint-Agrève, en Ardèche, sur le plateau du Vivarais-Lignon. À la suite de la fermeture du service de chirurgie en 2004, puis du service de maternité en 2008, l'hôpital de Moze a dû faire face à d'i...

Monsieur le ministre du budget, dans quelques instants va débuter l'examen du projet de loi de finances pour 2013 : c'est un moment important, et un moment de vérité. Un moment de vérité, parce que les difficultés sont importantes, et la situation dont nous avons hérité, extrêmement dégradée. (Protestations sur certains bancs du groupe UMP.) C...