Commission des affaires européennes
Rapports de la commission :
- Rapport N° 3311 sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Christophe Caresche et plusieurs de leurs collègues relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l'Union européenne
- Rapport N° 3291 sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources
- Proposition de résolution N° 3290 sur le programme européen de sécurité
- Rapport d'information N° 3289 déposé sur le programme européen de sécurité
- Rapport d'information N° 3248 déposé sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- Proposition de résolution N° 3235 sur l'accord interinstitutionnel mieux légiférer
- Rapport d'information N° 3234 déposé sur l'accord interinstitutionnel mieux légiférer
- Proposition de résolution N° 3233 sur la gouvernance de la zone euro
- Rapport d'information N° 3232 déposé sur la gouvernance de la zone euro
- Rapport d'information N° 3102 déposé sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne
