"Ainsi, l’article 28 de la loi du 9 décembre 1905 qui prévoit qu’« il est interdit, à l’avenir, d’élever ou d’apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l’exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dan...
En 1993 nous avons vécu des moments particulièrement pénibles avec les nombreuses graves blessures de notre fils. Nous avons été assistés par des bonnes volontés au sommet de hiérarchie militaire puis épaulés par la cellule d'aide aux blessés de l'armée de Terre (CABAT). Cela a été apprécié à sa ...
Le secteur du bâtiment que je connais bien pour l'avoir pratiqué pendant 40 ans, traverse régulièrement des phases difficiles et d'autres euphoriques. Les entreprises doivent utiliser le meilleur pour traverser le pire et surtout se concentrer sur la qualité du travail et la formation de main d’œ...
PROD LEDLM Un hommage à la république et à Marianne afin de comprendre l'avenir de notre pays
Titre : JE SUIS MARIANNE https://youtu.be/mXttY6HIcGs
Merci de partager si vous aimez la France Un simple citoyen
Je découvre vôtre activité, le site,le sujet et votre amendement.
Je ne l'ai compris qu'en lisant l'exposé sommaire.J'avais compris le contraire auparavant!
J'approuve votre amendement qui revient à rendre leur Liberté aux Marins par rapport aux prétentions d'un Etat qui prétend imposer sa soluti...
quelle soupe 28ans de cotisations radier en liquidation ne pas avoir pu se soignées etre devenue rebu de la sociétée
en complément de la loi héyrault sur les retraites avoir tous ces trimestres et devoir vivre sans rien pendand 2années tous juste
pas de rsla cmu le rsa pas question avec un conjo...
Vous ou moi, nous ne ferons pas la même chose publique avec la disjonction inclusive ou les conjonctures en coordination qui correspondent aux normes normales de Sapiens éveillés.
Cela vous dépassera sans doute aussi, mais mes Ancêtres européens Natifs ayant appris à parler au malingr Odin Dionis...
Désolée, mais si "une commune et un EPCI...peuvent se prévaloir", "une commune ou un EPCI ... peut se prévaloir" parce que cela veut dire "une commune peut se prévaloir, de même qu"un EPCI, ..."
Cette proposition de loi rétablirait une malheureuse logique médicale, mais j'ai un peu de mal à comprendre l'article 2 qui prévoit une compensation de la charge que cette loi créerait à l'état, alors que l'exposé des motifs démontre le contraire: Cette mesure aurait pour conséquences :des économ...
Le marché du viager immobilier a réellement progressé au cours des dix-huitième et dix-neuvième siècles pour pallier l'absence de système de retraite collectif. Et pourtant...hier nous avons cotisé et aujourd'hui...!
Si les retraites étaient à la hauteur des promesses il y aurait bien moins de co...
Cela paraît incroyable d'en arriver à supprimer l'enseignement des guerres napoléoniennes en CM2, il doit y avoir des raisons cachées . Peut-être est-ce dû à l'anglophilie à peine cachée du gouvernement socialiste ? Car comment enseigner l'anglais dès le primaire si on étudie en même temps Napol...
Tout à fait d'accord avec l'exposé du sommaire. Il faut voir aussi que bon nombre de Français n'ont pas les moyens de se payer une complémentaire santé. C'est totalement injuste de devoir leur dire de payer, via leurs impôts, une couverture sociale meilleur à des étrangers que celle que eux peuve...
Bonjour,
"une commune ou un EPCI, lorsqu'il ... peut se prévaloir d'une précédente mise en demeure "
Vu que ce sont les deux (commune ou EPCI) qui PEUVENT se prévaloir lorqu'ILS RESPECTENT, cela aurait été plus correct d'écrire en bon français l'action (verbe) relative à la coordination des suje...
88 commentaires
Proposition de loi N° 3372, laïc a dit le 22/10/2016 :
"Ainsi, l’article 28 de la loi du 9 décembre 1905 qui prévoit qu’« il est interdit, à l’avenir, d’élever ou d’apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l’exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dan...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 3675 - À propos de l'amendement n°794, Anonyme a dit le 01/07/2016 :
JE SUIS INTÉRESSÉ
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 3675 - À propos de l'amendement n°794, Anonyme a dit le 01/07/2016 :
je suis intéresser
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Proposition de loi N° 3606, duvette a dit le 25/05/2016 :
En 1993 nous avons vécu des moments particulièrement pénibles avec les nombreuses graves blessures de notre fils. Nous avons été assistés par des bonnes volontés au sommet de hiérarchie militaire puis épaulés par la cellule d'aide aux blessés de l'armée de Terre (CABAT). Cela a été apprécié à sa ...
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Proposition de loi N° 3702, ET74 (retraité ) a dit le 09/05/2016 :
Le secteur du bâtiment que je connais bien pour l'avoir pratiqué pendant 40 ans, traverse régulièrement des phases difficiles et d'autres euphoriques. Les entreprises doivent utiliser le meilleur pour traverser le pire et surtout se concentrer sur la qualité du travail et la formation de main d’œ...
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Projet de loi N° 3600 - À propos de l'amendement n°AS1, oliver wallas (auteur compositeur poète ) a dit le 06/04/2016 :
PROD LEDLM Un hommage à la république et à Marianne afin de comprendre l'avenir de notre pays Titre : JE SUIS MARIANNE https://youtu.be/mXttY6HIcGs Merci de partager si vous aimez la France Un simple citoyen
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 3178 - À propos de l'amendement n°55, JP VEROLLET (Retraité) a dit le 08/02/2016 :
Je découvre vôtre activité, le site,le sujet et votre amendement. Je ne l'ai compris qu'en lisant l'exposé sommaire.J'avais compris le contraire auparavant! J'approuve votre amendement qui revient à rendre leur Liberté aux Marins par rapport aux prétentions d'un Etat qui prétend imposer sa soluti...
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Proposition de loi N° 3083, Béat a dit le 27/01/2016 :
CONJOINT COLLABORATEUR EN COLERE / http://www.mesopinions.com/petition/politique/retraite-conjoints-artisans-commercants/17723
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Proposition de loi N° 3083, boitte. a dit le 26/01/2016 :
quelle soupe 28ans de cotisations radier en liquidation ne pas avoir pu se soignées etre devenue rebu de la sociétée en complément de la loi héyrault sur les retraites avoir tous ces trimestres et devoir vivre sans rien pendand 2années tous juste pas de rsla cmu le rsa pas question avec un conjo...
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Questions au gouvernement - Suite à ses propos du 09/12/2015, laïc a dit le 10/12/2015 :
Sans distinction de religion ?
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2812 - À propos de l'amendement n°16, Lavocat Bruno a dit le 15/11/2015 :
Vous ou moi, nous ne ferons pas la même chose publique avec la disjonction inclusive ou les conjonctures en coordination qui correspondent aux normes normales de Sapiens éveillés. Cela vous dépassera sans doute aussi, mais mes Ancêtres européens Natifs ayant appris à parler au malingr Odin Dionis...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2812 - À propos de l'amendement n°16, MIreille Besset a dit le 15/11/2015 :
Désolée, mais si "une commune et un EPCI...peuvent se prévaloir", "une commune ou un EPCI ... peut se prévaloir" parce que cela veut dire "une commune peut se prévaloir, de même qu"un EPCI, ..."
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Proposition de loi N° 2962, CHAPELET a dit le 09/11/2015 :
Cette proposition de loi rétablirait une malheureuse logique médicale, mais j'ai un peu de mal à comprendre l'article 2 qui prévoit une compensation de la charge que cette loi créerait à l'état, alors que l'exposé des motifs démontre le contraire: Cette mesure aurait pour conséquences :des économ...
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Proposition de loi N° 3032, Simon a dit le 04/08/2015 :
Le marché du viager immobilier a réellement progressé au cours des dix-huitième et dix-neuvième siècles pour pallier l'absence de système de retraite collectif. Et pourtant...hier nous avons cotisé et aujourd'hui...! Si les retraites étaient à la hauteur des promesses il y aurait bien moins de co...
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À propos d'une question écrite du 21/07/2015, laïc a dit le 21/07/2015 :
Cela paraît incroyable d'en arriver à supprimer l'enseignement des guerres napoléoniennes en CM2, il doit y avoir des raisons cachées . Peut-être est-ce dû à l'anglophilie à peine cachée du gouvernement socialiste ? Car comment enseigner l'anglais dès le primaire si on étudie en même temps Napol...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2923 - À propos de l'amendement n°95, Citoyen100 a dit le 20/07/2015 :
Tout à fait d'accord avec l'exposé du sommaire. Il faut voir aussi que bon nombre de Français n'ont pas les moyens de se payer une complémentaire santé. C'est totalement injuste de devoir leur dire de payer, via leurs impôts, une couverture sociale meilleur à des étrangers que celle que eux peuve...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2923 - À propos de l'amendement n°74, BRAUD a dit le 20/07/2015 :
tout à fait d'accord !! de tout coeur avec vous Claude BRAUD
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2872 - À propos de l'amendement n°111, Michel LENOIR a dit le 30/06/2015 :
bravo vous etes en phase avec les Maires ruraux
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2812 - À propos de l'amendement n°16, Lavocat Bruno a dit le 11/06/2015 :
Bonjour, "une commune ou un EPCI, lorsqu'il ... peut se prévaloir d'une précédente mise en demeure " Vu que ce sont les deux (commune ou EPCI) qui PEUVENT se prévaloir lorqu'ILS RESPECTENT, cela aurait été plus correct d'écrire en bon français l'action (verbe) relative à la coordination des suje...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2673 - À propos de l'amendement n°1923, laïc a dit le 04/04/2015 :
Psychologiquement, elles n'ont rien à voir...
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