Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la deuxième lecture de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif au droit des étrangers en France. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2014 ; Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation du droit de l’outre-mer. La séance est ...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l’ordonnance no 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, selon la procédure d’examen simplifiée, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan relatif aux services aériens ; Discussion, selon la procédure d’examen s...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, visant à la lutte contre la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle, contre le proxénétisme et pour l’accompagnement des personnes prostituées. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à clarifier la procédure de signalement de situations de maltraitance par les professionnels de santé ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à préciser l’infraction de violation de do...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 8 juin, à dix-sept heures : Proposition de résolution européenne sur le calcul des déficits publics ; Proposition de résolution européenne sur la lutte contre le tabac. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi sur le dialogue social et l’emploi.. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de notre système de santé. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.