Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi et de la proposition de loi organique relatifs à la biodiversité. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République ; À seize heures : Débat et vote sur une motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution ; Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle org...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de l’examen du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à assurer aux patients le respect de leur choix de fin de vie ; Proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre ; Proposition de loi visant à la prise en compte des nouveaux ind...

Prochaine séance, lundi 26 janvier, à seize heures : Discussion du projet de loi pour la croissance et l’activité. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2014 ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi por...

Prochaine séance, lundi 1er décembre, à seize heures : Lecture définitive du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 ; Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 18 novembre 2014, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, du projet de loi de finances pour 2015 ; Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier élec...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : suite des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : Suite des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 3 novembre, à 16 heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : Crédits relatifs à l’administration générale et territoriale de l’État ; Crédits relatifs à l’action extérieure de l’État ; Crédits relatifs au travail et à l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi relative à l’amélioration du régime de la commune nouvelle. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.