Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur l'engagement des forces française au Mali suivie d'un débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 16 janvier 2013, à deux heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2013 : Suite de l'examen des crédits de la sécurité et de la sécurité civile ; Examen des crédits de l'outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du co...

Prochaine séance, mardi 6 novembre à neuf heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 : Suite de l'examen des crédits de l'agriculture, de l'alimentation, de la forêt et des affaires rurales ; Examen des crédits de la sécurité et de la sécurité civile. La séance est levée. (La séance est levée, le mard...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 : crédits de la justice. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mardi 30 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 ; Débat sur l'égalité hommes-femmes. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mardi 23 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Votes solennels sur le projet de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 et la première partie du projet de loi de finances pour 2013 ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013. La séance est levée. (La séance est ...

Le Gouvernement m'a informé que l'Assemblée poursuivra la discussion sur le projet de loi de finances pour 2013 le lundi 22 octobre 2012 à seize heures et vingt-et-une heures trente. En conséquence, l'Assemblée nationale ne tiendra pas séance les samedi 20 et dimanche 21 octobre. Prochaine séance le lundi 22 octobre 2012 à seize heures : Sui...

Prochaine séance vendredi 19 octobre 2012 à neuf heures quarante-cinq : Discussion du projet de loi adopté par le Sénat autorisant la ratification du traité relatif à l'établissement du bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe central » ; Suite du projet de loi de finances pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 1...

Prochaine séance, cet après-midi à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre d'Olivier Ferrand ; Vote solennel sur le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques ; Texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveu...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire ; Texte de la commission mixte paritaire sur la création des emplois d'avenir. La séance est le...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi relative à la tarification progressive de l'énergie. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, lundi 8 octobre à quinze heures : Discussion du projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 5 octobre 2012, à trois heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Ni...

Prochaine séance, mardi 31 juillet 2012 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Navettes diverses. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 26 juillet 2012, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificatives pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée le mardi 17 juillet 2012 à une heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Vé...