Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la consommation. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative renforçant la lutte contre le système prostitutionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 et sur le projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraite ; Discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et...

Prochaine séance, lundi 18 novembre 2013, à seize heures : Nouvelle lecture des projets de loi organique et ordinaire interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et de représentant au Parlement européen. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 ; suite de l’examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 ; Crédits relatifs à la solidarité, à l’insertion et à l’égalité des chances. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 21 octobre, à 16 heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote par scrutin public sur le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové ; Vote par scrutin public sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs à la transparence de la vie publique. Nouvelles lectures du projet de loi relatif à la lutte con...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins sans consentement en psychiatrie ; Discussion de la proposition de loi fixant le nombre et la répartition des sièges de conseiller de Paris. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi tendant à modifier la loi relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la consommation. La séance est levée.