Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote communes et vote par scrutin public sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 et sur la première partie du projet de loi de finances pour 2015 ; Discussion du projet de loi de financement de la Sécurité ...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 et du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 15 septembre, à 17 heures : projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme. La séance est levée.
Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion sur le rapport des commissions mixtes paritaires du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF ; Discussion du rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 3 juin, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de résolution tendant à la suspension des poursuites engagées par le Parquet de Paris contre M. Henri Guaino ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’indivi...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Rapports des commissions mixtes paritaires sur le projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux petites entreprises et sur la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d’assurance vie en déshérence. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 10 février, à seize heures : Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national. Discussion de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques. Discussion...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.
