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Exposition aux ondes électromagnétiques
Article 5
Mots-clés
antenne
électromagnétique
installation
mobile
numérique
onde
ondes
ondes électromagnétiques
portable
sanitaire
scientifique
sobriété
téléphone
usage
wi-fi
Documents législatifs
Proposition de loi N° 1635 (203 amendements)
Avis N° 1676 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Rapport N° 1677 de la Commission des affaires économiques (192 amendements)
Proposition de loi N° 2065 (30 amendements)
Avis N° 2501 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Rapport N° 2502 de la Commission des affaires économiques (19 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 23 janvier 2014 à 15h00
Séance en hémicycle du 29 janvier 2015 à 9h30 (
1 commentaire
)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Laurence Abeille
(
11 interventions
)
Lionel Tardy
(
7 interventions
)
François Brottes
(
7 interventions
)
Laure de La Raudière
(
7 interventions
)
Isabelle Attard
(
6 interventions
)
Bernard Accoyer
(
2 interventions
)
François Pupponi
(
2 interventions
)
Corinne Erhel
(
1 intervention
)
François-Michel Lambert
(
1 intervention
)
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