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Mots-clés
apprentissage
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inspection
Documents législatifs
Projet de loi N° 1721 (565 amendements)
Avis N° 1733 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapport N° 1754 de la Commission des affaires sociales (982 amendements)
Rapport N° 1813 de la Commission mixte paritaire (6 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 5 février 2014 à 15h00
Séance en hémicycle du 5 février 2014 à 21h30
Séance en hémicycle du 26 février 2014 à 15h00 (
1 commentaire
)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Gérard Cherpion
(
25 interventions
)
André Chassaigne
(
18 interventions
)
Denys Robiliard
(
17 interventions
)
Arnaud Richard
(
10 interventions
)
Ségolène Neuville
(
9 interventions
)
Francis Vercamer
(
9 interventions
)
Charles de La Verpillière
(
8 interventions
)
Christophe Cavard
(
7 interventions
)
Jacqueline Fraysse
(
7 interventions
)
Marianne Dubois
(
7 interventions
)
Lionel Tardy
(
7 interventions
)
Gilles Lurton
(
6 interventions
)
Thierry Braillard
(
5 interventions
)
Sophie Dion
(
5 interventions
)
Guillaume Chevrollier
(
5 interventions
)
Jean-Marc Germain
(
4 interventions
)
Patrick Hetzel
(
4 interventions
)
Jean-Frédéric Poisson
(
3 interventions
)
Jeanine Dubié
(
2 interventions
)
Hervé Morin
(
2 interventions
)
Gabriel Serville
(
1 intervention
)
Isabelle Le Callennec
(
1 intervention
)
Fanélie Carrey-Conte
(
1 intervention
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Catherine Coutelle
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1 intervention
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Philippe Vigier
(
1 intervention
)
Thomas Thévenoud
(
1 intervention
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