Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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La séance est reprise. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 321 rectifié de la commission des finances.
Je suis saisie d’un amendement no 717, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 816. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour soutenir l’amendement.
La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir le sous-amendement no 816 et donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 322 rectifié de la commission des finances.
La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 323 de la commission des finances.
La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 324 de la commission des finances.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 479, 480, 481, 482 rectifié, 484, 485 rectifié et 486, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.
Je suis saisie de deux amendements, nos 487 et 488, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.
Je remercie celles et ceux qui ont contribué au bon déroulement de cette séance et tous les services qui ont permis que nous la terminions à cette heure.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125, 4127 et 4131). Ce matin, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles de la première partie du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 14 à l’article 4.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125, 4127 et 4131). Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 8.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125, 4127 et 4131). Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s’arrêtant à l’article 2.
Si, cher collègue : il a été défendu par M. Reiss. La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics, pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 14.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 149, 175 et 372, tendant à supprimer l’article 8. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 149.
La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 243.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements.
Nous en venons aux amendements. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 171, tendant à la suppression de l’article 2.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
