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Rapports d'
Arnaud Leroy
17 rapports signés
23/02/2017 — Rapport d'information N° 4569 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme du marché des quotas d'émission
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
15/11/2016 — Rapport d'information N° 4218 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
21/06/2016 — Rapport d'information N° 3857 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentés par la Commission européenne le 2 décembre 2015
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
06/04/2016 — Rapport N° 3672 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue .
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue
16/12/2015 — Rapport N° 3178 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (
1 commentaire)
24/11/2015 — Rapport d'information N° 3248 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
02/04/2015 — Rapport d'information N° 2698 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le rapport quinquennal de l'Agence européenne pour l'environnement relatif à l'état et aux perspectives de l'environnement en Europe
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
25/11/2014 — Rapport d'information N° 2391 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au climat
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
27/10/2014 — Rapport N° 2309 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
14/10/2014 — Rapport d'information N° 2294 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
11/07/2014 — Avis N° 2096 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
28/05/2014 — Rapport N° 1960 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires
24/04/2014 — Rapport N° 1861 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
18/12/2013 — Rapport d'information N° 1664 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
24/04/2013 — Rapport d'information N° 1010 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le septième programme d'action pour l'environnement
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
06/02/2013 — Rapport d'information N° 705 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
27/11/2012 — Avis N° 399 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de la banque publique d'investissement
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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