Supposons que quelqu'un se promène avec un uniforme de type "ss", mais en ayant pris le soin de retirer les insignes
"ss" afin que l'on ne puisse l'attaqué sur le terrain politique, mais cependant le reste pouvant être très facilement
assimilable à cet uniforme. On pourrait le considérer, avec ra...
Pour faire avancer le débat (à moins que j'ai raté un épisode), il aurait été opportun de préciser que ce n'était même pas la femme du prophète Mahomet qui portait le voile mais sa sœur.
Le ministère de la santé a nécessairement pris en compte le PAP (Plan d'Accompagnement Personnalisé) qui a été demandé par la FFDYS (Fédération Française des Dys). Ce PAP prévoit une prise en charge des Dys en dehors du champ du handicap, puisque les troubles se traduisent par des difficultés sco...
Les délais pour obtenir un rendez-vous dans les structures publiques sont de plusieurs mois, voire 1 an dans certains départements.
Si l'on rajoute les délais pour les différents bilans, la pose du diagnostic, la constitution du dossier MDPH, l'étude du dossier, et enfin les commissions... il pe...
Je dis simplement qu'ils sont citoyens, c'est un fait, ils ont une carte d'identité comme vous et moi. Après le comportement de chaque personne relève de sa responsabilité.
Quand allez-vous comprendre que toute les religions du monde, toutes les communautés du monde, toutes les sociétés du monde peuvent s'intégrer à la société Française qui est libre et respectueuse des droits de l'homme. Mais malheureusement pas l'Islam. L'Islam et les Musulmans ne sont malheureuse...
Bonjour,
Il est anormal que des gens riches aient les moyens de ne pas payer la totalité de l'impôt qu'ils devraient payer en fonction de leur richesse et qu'ils aient, en plus, la possibilité par Bercy soit d'effacer leur ardoise (Noah !!!), soit bénéficier d'une ardoise moins élevée que ce qu'...
Bonjour,
Nous sommes fortement concernés par cette problématique et nous remercions Mr Bernard Gérard pour son intervention. Notre fille finit sa formation en psychomotricité à Namur (Belgique)et se retrouve devant un vide juridique assez incompréhensible! Au jour où tout est ramené à l'Europe, ...
Je suis effectivement dans ce même cas de figure : j'avais droit à la prime pour l'emploi et aujourd'hui je n'ai plus droit à rien, je perçois le SMIC et mon mari une pension d'invalidité. Sans doute nous sommes-nous enrichis sans nous en rendre compte... Merci en tout état de cause d'avoir soule...
Bonjour.
Quelque précisions:
- le conseil de délai de 5 à 6 mois est totalement sur évalué. Je viens d'expérimenter le délai suivant: demande effectuée par Internet à la CARSAT (car fin de carrière au RG) le 5 février pour une retraite au 1er mars. Le 25 février le dossier était traité et le 1er...
Bonjour,je suis ne a paris en 1956,je vis en algerie,j'ai demander ma nationalite francaise depuis 05ans sans aucune suite.nous voudrions avec vous reunir et unir les francais nes avant 1963 sur notre sol francais pour demander a reparer cette grande injustice.un tres grand bonjour a tous.merci b...
Cette loi sur la pénalisation est viciée par nature. Ce texte occulte un vrai problème, car il ne protège pas les femmes qui se livrent à la prostitution (dont certaines, souhaitent poursuivre cette activité dégradante), et ne fait que déplacer le problème. A noter, que je ne défends à aucun mome...
Notons que ce sont ces mêmes pédopsychiatres et psychanalystes dogmatiques freudiens qui orientent, depuis des décennies, dès l'ENM, le contenu des formations des magistrats des affaires familiales relativement aux besoins de l'enfant en matière de parentalité. Ce sont aussi eux qui réalisent les...
sur cet amendement on parle des communes de 10 000 habitants mais de communes de 5000 habitants sont également concernées par cette baisse de population, ces communes sont elles concernées par cet amendement .
Bonjour,
Les dispositions dont l'instauration est prévue pour le mois de juin 2016 constituent une avancée dans la lutte contre le fléau des nuisances générées par les appels intempestifs et non souhaités des démarcheurs téléphoniques.
Néanmoins ces dispositions ne vont pas assez loin pour êtr...
Bonjour Monsieur le député,
Journaliste, un metier de plus en plus difficile, de moins en moins bien payé. Peu d'entres eux peuvent se permettre de vivre correctement de ce metier.
Supprimer ces avantages fiscaux à de telles professions me semble totalement injuste.
Nous savons tous que vous av...
J'ai moi-même effectué ma demande auprès de la BPAI de DRAGUIGNAN en date du 27 février 2016, car entrant dans les conditions d'attribution de cette campagne double. A ce jour, je n'ai toujours pas de réponse. Que dois-je faire de plus?
Cordialement. Valère BITEZNIK
Proposition de loi N° 998, Old John a dit le 27/04/2016 :
Supposons que quelqu'un se promène avec un uniforme de type "ss", mais en ayant pris le soin de retirer les insignes "ss" afin que l'on ne puisse l'attaqué sur le terrain politique, mais cependant le reste pouvant être très facilement assimilable à cet uniforme. On pourrait le considérer, avec ra...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1558 - À propos de l'amendement n°42, ferrier a dit le 26/04/2016 :
ensuite il faudra envisager la castration.
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Proposition de loi N° 998, citoyen68 a dit le 23/04/2016 :
Pour faire avancer le débat (à moins que j'ai raté un épisode), il aurait été opportun de préciser que ce n'était même pas la femme du prophète Mahomet qui portait le voile mais sa sœur.
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À propos d'une question écrite de Pierre Morel-A-L'Huissier le 09/06/2015, FiatLux a dit le 22/04/2016 :
Le ministère de la santé a nécessairement pris en compte le PAP (Plan d'Accompagnement Personnalisé) qui a été demandé par la FFDYS (Fédération Française des Dys). Ce PAP prévoit une prise en charge des Dys en dehors du champ du handicap, puisque les troubles se traduisent par des difficultés sco...
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À propos d'une question écrite de Pierre Morel-A-L'Huissier le 09/06/2015, NatChev a dit le 21/04/2016 :
Les délais pour obtenir un rendez-vous dans les structures publiques sont de plusieurs mois, voire 1 an dans certains départements. Si l'on rajoute les délais pour les différents bilans, la pose du diagnostic, la constitution du dossier MDPH, l'étude du dossier, et enfin les commissions... il pe...
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Proposition de loi N° 3052, Mooom a dit le 21/04/2016 :
Je dis simplement qu'ils sont citoyens, c'est un fait, ils ont une carte d'identité comme vous et moi. Après le comportement de chaque personne relève de sa responsabilité.
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À propos d'une question écrite de Pierre Morel-A-L'Huissier le 09/06/2015, valrub61 a dit le 21/04/2016 :
Non Madame la Ministre des affaires sociales, le PPC n'est pas soumis au taux d'incapacité de 50 % !! Relisez vos textes !!
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Proposition de loi N° 3052, Dzogchen a dit le 20/04/2016 :
Quand allez-vous comprendre que toute les religions du monde, toutes les communautés du monde, toutes les sociétés du monde peuvent s'intégrer à la société Française qui est libre et respectueuse des droits de l'homme. Mais malheureusement pas l'Islam. L'Islam et les Musulmans ne sont malheureuse...
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Jean-Jacques Candelier le 06/04/2016, CATALA07610 a dit le 20/04/2016 :
Bonjour, Il est anormal que des gens riches aient les moyens de ne pas payer la totalité de l'impôt qu'ils devraient payer en fonction de leur richesse et qu'ils aient, en plus, la possibilité par Bercy soit d'effacer leur ardoise (Noah !!!), soit bénéficier d'une ardoise moins élevée que ce qu'...
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À propos d'une question écrite de Bernard Gérard le 08/12/2015, BEZES a dit le 20/04/2016 :
Bonjour, Nous sommes fortement concernés par cette problématique et nous remercions Mr Bernard Gérard pour son intervention. Notre fille finit sa formation en psychomotricité à Namur (Belgique)et se retrouve devant un vide juridique assez incompréhensible! Au jour où tout est ramené à l'Europe, ...
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À propos d'une question écrite de Marie-Lou Marcel le 08/03/2016, Minlay (Secrétaire) a dit le 19/04/2016 :
Je suis effectivement dans ce même cas de figure : j'avais droit à la prime pour l'emploi et aujourd'hui je n'ai plus droit à rien, je perçois le SMIC et mon mari une pension d'invalidité. Sans doute nous sommes-nous enrichis sans nous en rendre compte... Merci en tout état de cause d'avoir soule...
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À propos d'une question écrite de Henri Emmanuelli le 31/03/2015, GIRERD a dit le 16/04/2016 :
Bonjour. Quelque précisions: - le conseil de délai de 5 à 6 mois est totalement sur évalué. Je viens d'expérimenter le délai suivant: demande effectuée par Internet à la CARSAT (car fin de carrière au RG) le 5 février pour une retraite au 1er mars. Le 25 février le dossier était traité et le 1er...
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À propos d'une question écrite de Barbara Romagnan le 16/10/2012, guitpuni tahar a dit le 15/04/2016 :
Bonjour,je suis ne a paris en 1956,je vis en algerie,j'ai demander ma nationalite francaise depuis 05ans sans aucune suite.nous voudrions avec vous reunir et unir les francais nes avant 1963 sur notre sol francais pour demander a reparer cette grande injustice.un tres grand bonjour a tous.merci b...
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À propos d'une question écrite de Michèle Bonneton le 16/02/2016, Boulnois a dit le 11/04/2016 :
Dans l'attente d'une réponse du gouvernement puisque nous sommes exactement dans ce cas de figure
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Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel - Suite aux propos de Sandrine Mazetier le 06/04/2016, intérêtgénéral a dit le 09/04/2016 :
Cette loi sur la pénalisation est viciée par nature. Ce texte occulte un vrai problème, car il ne protège pas les femmes qui se livrent à la prostitution (dont certaines, souhaitent poursuivre cette activité dégradante), et ne fait que déplacer le problème. A noter, que je ne défends à aucun mome...
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Gwendal Rouillard le 05/04/2016, aufildesjours a dit le 07/04/2016 :
Notons que ce sont ces mêmes pédopsychiatres et psychanalystes dogmatiques freudiens qui orientent, depuis des décennies, dès l'ENM, le contenu des formations des magistrats des affaires familiales relativement aux besoins de l'enfant en matière de parentalité. Ce sont aussi eux qui réalisent les...
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Projet de loi de finances pour 2016 - Suite aux propos de François Pupponi le 09/11/2015, bras guy a dit le 06/04/2016 :
sur cet amendement on parle des communes de 10 000 habitants mais de communes de 5000 habitants sont également concernées par cette baisse de population, ces communes sont elles concernées par cet amendement .
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À propos d'une question écrite d'Éric Straumann le 05/04/2016, CLEMENT 67 a dit le 05/04/2016 :
Bonjour, Les dispositions dont l'instauration est prévue pour le mois de juin 2016 constituent une avancée dans la lutte contre le fléau des nuisances générées par les appels intempestifs et non souhaités des démarcheurs téléphoniques. Néanmoins ces dispositions ne vont pas assez loin pour êtr...
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Proposition de loi N° 3017, benrault a dit le 04/04/2016 :
Bonjour Monsieur le député, Journaliste, un metier de plus en plus difficile, de moins en moins bien payé. Peu d'entres eux peuvent se permettre de vivre correctement de ce metier. Supprimer ces avantages fiscaux à de telles professions me semble totalement injuste. Nous savons tous que vous av...
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À propos d'une question écrite de Florent Boudié le 29/09/2015, BITEZNIK Valère a dit le 01/04/2016 :
J'ai moi-même effectué ma demande auprès de la BPAI de DRAGUIGNAN en date du 27 février 2016, car entrant dans les conditions d'attribution de cette campagne double. A ce jour, je n'ai toujours pas de réponse. Que dois-je faire de plus? Cordialement. Valère BITEZNIK
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