J'aimerais comprendre quels délais devraient etre attendus pour des questions présentant comme celle-ci un interet particulierement crucial pour des larges publics
Mesdames, Messieurs
Lorsqu’un véhicule paraît exagérément bruyant, le fonctionnaire ou agent peut prescrire de le présenter à un service de contrôle du niveau sonore en vue de sa vérification » BIEN
« Lorsqu’un cyclomoteur paraît avoir été équipé d’un dispositif ayant pour effet de permettre ...
Bonjour,
Nous sommes parfaitement en connaissance de la nature physique du phénomène en question, voici notre traduction d’un article de Corrado Penna, professeur universitaire italien en Physique :
http://www.acseipica.fr/lois-physique-valeurs-radiosondes/
Ensuite nous vous demandons si, avan...
bnj je suis ne en France 1961 chaque fois demande la cnf aucune suite a ce jour en 2003 jai une audience au tribunal Aix en province en présence de mon avocat en date du 27/02/2003en présence de ce dernier après la délibération du procès qui declarie la reconnaissance de nationalité qui communi...
Monsieur Rodicq, suite à votre question. Voici ci-après l'intervention de Madame Troallic en commission des affaires économiques le 13 février dernier qui interrogeait le ministre de l'économie sur le sujet.
Monsieur le ministre, à propos de la réforme des professions réglementées, vous avez app...
dans le loiret,6mois pour 1 rdv chez un ophtalmo,4 mois pour 1 phlebo,ce pâys est une honte.la désertification médicale à de grave conséquence sur la santé des Français.mais ce gouvernement sans fout!quant à Mme touraine,a-t-elle vraiment les capacités pour s'occuper des autres, ne vaudrait t-il ...
la réponse ne me satisfait pas vu qu'elle ne répond pas à la question posée par le député , bien surr comme d'habitude les politiques préfèrent répondre à coté des questions c'est plus facile pour eux !!!!!DC
DC
Bonjour,
Le mot "clé" a été dis par notre chère Pascale : l'ascenseur républicain ne devrait pas être bloqué car il permet d'offrir aux plus démunis les mêmes chances de réussite. Cordialement
La droite réac veut "dissoudre" ceux qui la combattent.
Pour une petite explication de texte http://lahorde.samizdat.net/2014/09/22/40-deputes-demandent-la-dissolution-des-antifas/
Je cite : "Mercredi 17 septembre, 40 députés ont déposé une proposition de loi « tendant à élargir les conditions ...
Bonjour , à ce jour non seulement nous n'avons plus de remboursements pour les retours au foyer de notre fils pris en charge à la Mas de Thumeries, mais nous avons reçu une notification de l'Assurance Maladie nous réclamant les frais qu'elle a engagé et ceux depuis Novembre 2011,soit la petite so...
Madame la députée, Suite à votre intervention et dans le droit fil de votre préoccupation à maintenir des commerces de proximité au Havre; pouriez vous m'indiquer la position que vous allez prendre cocernant les professions déréglementées, et notamment en ce qui concerne la perte de monopole des ...
Comment vous sentez vous vis âvis de nous vos électeurs et quels sont vos projets immédiats?
Et avez vous des enfants, que leur dites vous ?
une réponse me conviendrait bien
Que les banques "paient" une taxe sur les salaires me parait presque normal, de la part d'entreprises qui spéculent et fondent leur seule et unique activité sur le commerce de la dette. Car oui, les banques ne sont que des intermédiaires économiques, qui sont devenus et se sont imposés au cours d...
Bonjour
-Dans le cadre de la "simplification..." quand une entreprise nouvelle, lors de mises aux points d'une innovation avec dépôt de brevet français et européen, avec zéro €uro de vente,et que cette entreprise n'existe que via le revenu de ménage de son gérant (issu d'une autre activité et ent...
C'est bon de voir des professionnels s'exprimer dans leur domaine de prédilection - encore un peu et Christine Lagarde vous faisait un petit arrangement (elle s'est déjà entraînée : c'est une négociatrice hors-pair).
Sinon, les pharmacies vendent des médicaments qui tonifient la mémoire : 3 ans ...
Lutte contre le terrorisme - Suite aux propos de Christophe Sirugue le 18/09/2014, Rudloff67 a dit le 15/10/2014 :
Le détail du vote est-il disponible quelque part ?
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Thomas Thévenoud le 22/01/2014, stelrob a dit le 15/10/2014 :
Joan10; arrêtez votre énervement inutile... Que faites vous dans la vie, aidez-vous votre prochain..?
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À propos d'une question écrite de Joaquim Pueyo le 30/09/2014, MaPax a dit le 15/10/2014 :
J'aimerais comprendre quels délais devraient etre attendus pour des questions présentant comme celle-ci un interet particulierement crucial pour des larges publics
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Proposition de loi N° 1698, nathalie DAMERON a dit le 15/10/2014 :
Mesdames, Messieurs Lorsqu’un véhicule paraît exagérément bruyant, le fonctionnaire ou agent peut prescrire de le présenter à un service de contrôle du niveau sonore en vue de sa vérification » BIEN « Lorsqu’un cyclomoteur paraît avoir été équipé d’un dispositif ayant pour effet de permettre ...
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À propos d'une question écrite de Gérard Bapt le 16/10/2012, Riccardo a dit le 13/10/2014 :
Bonjour, Nous sommes parfaitement en connaissance de la nature physique du phénomène en question, voici notre traduction d’un article de Corrado Penna, professeur universitaire italien en Physique : http://www.acseipica.fr/lois-physique-valeurs-radiosondes/ Ensuite nous vous demandons si, avan...
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À propos d'une question écrite de Barbara Romagnan le 16/10/2012, hachemi a dit le 12/10/2014 :
je suis née en algerie 1941 d'un pere devenu electeur francais en 1957 est ce que je conserve ma nationalité francaise
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À propos d'une question écrite de Barbara Romagnan le 16/10/2012, embrun61 a dit le 09/10/2014 :
bnj je suis ne en France 1961 chaque fois demande la cnf aucune suite a ce jour en 2003 jai une audience au tribunal Aix en province en présence de mon avocat en date du 27/02/2003en présence de ce dernier après la délibération du procès qui declarie la reconnaissance de nationalité qui communi...
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Artisanat commerce et très petites entreprises - Suite aux propos de Catherine Troallic le 13/02/2014, ORAP a dit le 08/10/2014 :
Monsieur Rodicq, suite à votre question. Voici ci-après l'intervention de Madame Troallic en commission des affaires économiques le 13 février dernier qui interrogeait le ministre de l'économie sur le sujet. Monsieur le ministre, à propos de la réforme des professions réglementées, vous avez app...
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Jean-Pierre Door le 01/10/2014, tallandier a dit le 04/10/2014 :
dans le loiret,6mois pour 1 rdv chez un ophtalmo,4 mois pour 1 phlebo,ce pâys est une honte.la désertification médicale à de grave conséquence sur la santé des Français.mais ce gouvernement sans fout!quant à Mme touraine,a-t-elle vraiment les capacités pour s'occuper des autres, ne vaudrait t-il ...
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À propos d'une question écrite de Christophe Léonard le 27/05/2014, DAVIAUD Claude (Retraité) a dit le 03/10/2014 :
la réponse ne me satisfait pas vu qu'elle ne répond pas à la question posée par le député , bien surr comme d'habitude les politiques préfèrent répondre à coté des questions c'est plus facile pour eux !!!!!DC DC
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À propos d'une question écrite de Pascale Crozon le 30/09/2014, Anonyme a dit le 01/10/2014 :
Bonjour, Le mot "clé" a été dis par notre chère Pascale : l'ascenseur républicain ne devrait pas être bloqué car il permet d'offrir aux plus démunis les mêmes chances de réussite. Cordialement
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Projet de loi N° 2188 - À propos de l'amendement n°CSENER1691, teymour a dit le 26/09/2014 :
Cet amendement semble reprendre un plaidoyer de l'association ANPCE : https://anpcen.fr/?id_rub=11&id_ss_rub=40
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Proposition de loi N° 2205, registered a dit le 24/09/2014 :
La droite réac veut "dissoudre" ceux qui la combattent. Pour une petite explication de texte http://lahorde.samizdat.net/2014/09/22/40-deputes-demandent-la-dissolution-des-antifas/ Je cite : "Mercredi 17 septembre, 40 députés ont déposé une proposition de loi « tendant à élargir les conditions ...
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À propos d'une question écrite de Francis Vercamer le 17/12/2013, solange a dit le 22/09/2014 :
Bonjour , à ce jour non seulement nous n'avons plus de remboursements pour les retours au foyer de notre fils pris en charge à la Mas de Thumeries, mais nous avons reçu une notification de l'Assurance Maladie nous réclamant les frais qu'elle a engagé et ceux depuis Novembre 2011,soit la petite so...
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Artisanat commerce et très petites entreprises - Suite aux propos de Catherine Troallic le 13/02/2014, Rodicq a dit le 17/09/2014 :
Madame la députée, Suite à votre intervention et dans le droit fil de votre préoccupation à maintenir des commerces de proximité au Havre; pouriez vous m'indiquer la position que vous allez prendre cocernant les professions déréglementées, et notamment en ce qui concerne la perte de monopole des ...
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À propos d'une question écrite de Valérie Lacroute le 29/07/2014, Jocelyne VERMUNT a dit le 15/09/2014 :
bonjour l'ASSURANCE RETRAITE EST TOUJOURS EN ATTENTE DU DECRET D'APPLICATION DE LA REFORME SUR LA REFORME PROGRESSIVE
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Thomas Thévenoud le 22/01/2014, francoissimon a dit le 13/09/2014 :
Comment vous sentez vous vis âvis de nous vos électeurs et quels sont vos projets immédiats? Et avez vous des enfants, que leur dites vous ? une réponse me conviendrait bien
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Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Suite aux propos de Marie-Christine Dalloz le 10/09/2014, perrier jeanmarc a dit le 12/09/2014 :
Que les banques "paient" une taxe sur les salaires me parait presque normal, de la part d'entreprises qui spéculent et fondent leur seule et unique activité sur le commerce de la dette. Car oui, les banques ne sont que des intermédiaires économiques, qui sont devenus et se sont imposés au cours d...
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Simplification et sécurisation de la vie des entreprises - Suite aux propos de Catherine Vautrin le 19/12/2013, Dominique KACZMAREK a dit le 11/09/2014 :
Bonjour -Dans le cadre de la "simplification..." quand une entreprise nouvelle, lors de mises aux points d'une innovation avec dépôt de brevet français et européen, avec zéro €uro de vente,et que cette entreprise n'existe que via le revenu de ménage de son gérant (issu d'une autre activité et ent...
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Thomas Thévenoud le 22/01/2014, Theveman a dit le 10/09/2014 :
C'est bon de voir des professionnels s'exprimer dans leur domaine de prédilection - encore un peu et Christine Lagarde vous faisait un petit arrangement (elle s'est déjà entraînée : c'est une négociatrice hors-pair). Sinon, les pharmacies vendent des médicaments qui tonifient la mémoire : 3 ans ...
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