Tous les résultats
- 0
- 6
- 0
- 10
- 7
- 14
- 16
- 2
- 5
- 17
- 10
- 5
- 66
- 35
- 0
- 31
- 24
- 21
- 179
- 197
- 26
- 0
- 52
- 21
- 65
- 30
- 0
- 13
- 19
- 18
- 3
- 11
- 49
- 31
- 19
- 10
- 34
- 5
- 0
- 17
- 12
- 14
- 24
- 24
- 18
- 19
- 12
- 36
- 58
- 29
- 0
- 24
- 10
- 45
- 21
- 9
- 17
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
Résultats 1 à 50 sur 1440 triés par date — trier par pertinence
Commission des affaires économiques - Intervention le 22/02/2017
Madame la présidente, à mon tour, et au nom des Écologistes, je vous remercie pour votre écoute et pour la manière intelligente avec laquelle vous avez animé cette commission.La transition agroécologique tient aussi de la transition énergétique, car l'agriculture consiste avant tout à transformer de l'énergie solaire en alimentation.Madame Cécile Claveirole, vous avez évoqué plusieurs éléments qui plaident pour une évolution rapide vers l'agroécologie : perte de fertilité des sols, problèmes de santé, coûts de dépollution des sols, de l'eau et de l'air, consommation énergétique supérieure à l'énergie produite et faiblesse des revenus agricoles. ...
Commission des affaires européennes - Intervention le 14/02/2017
Merci de m'accueillir, une nouvelle fois, dans cette commission des affaires européennes. Je voudrais tout d'abord vous féliciter pour ce rapport : je pense que c'est extrêmement important, à la veille d'une échéance cruciale qui va être la réforme de la PAC. On sent bien, dans la résolution que vous proposez, qu'il y a une volonté commune en faveur d'une vraie réforme qui puisse permettre à cette PAC d'être acceptable pour les agriculteurs et pour la société dans son ensemble.Je souhaite proposer un amendement. Je salue tout d'abord le fait que cette résolution parle de la souveraineté alimentaire et mette en avant sa nécessité. Je propose donc, par cet ...
Question orale du 14/02/2017 : Ligne de train bordeaux-libourne-bergerac-sarlat
Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d’État. Si j’ai bien entendu, le coût du projet doit bien s’en tenir aux 45,5 millions d’euros initialement prévus. Il n’est donc pas question que SNCF Réseau répercute des financements qui lui incombent directement sur ce projet conjoint de l’État et de la région. Telle était bien l’inquiétude des élus de la région. Je vous remercie de cette réponse que je transmettrai aux collectivités territoriales concernées.
Question orale du 14/02/2017 : Ligne de train bordeaux-libourne-bergerac-sarlat
Madame la secrétaire d’État, j’appelle votre attention sur la modernisation du Train Express Régional Bordeaux-Libourne-Bergerac-Sarlat. J’associe à ma question le président de la région Nouvelle-Aquitaine, Alain Rousset, qui en partage le contenu. Cette ligne, dont la fréquentation est en hausse, demeure en mauvais état. Sa vétusté a d’ailleurs amené SNCF Réseau à mettre en place des ralentissements. D’importants investissements ont été réalisés entre 2000 et 2013 dans le cadre des contrats de plan État-région – CPER – afin de réduire le temps de trajet entre Bordeaux, Bergerac et Sarlat et sécuriser la ligne. Cet objectif mobilise tous ...
Question orale du 08/02/2017 : Produits issus de l'agriculture biologique dans la restauration collective
qui refusent de voir les défis alimentaires et agricoles de ce siècle.Cependant, la vague devient une déferlante. Un peu partout en France, les initiatives se multiplient pour faire de la restauration collective un levier de développement local, et l’agriculture biologique connaît un essor sans précédent.Comme en Bergeracois, de nombreuses collectivités mettent en place leur projet alimentaire territorial. Nos concitoyens ont compris tout l’intérêt de la reprise en main de notre politique alimentaire et de la transition écologique que nous portons. Aussi, je reste fière du travail accompli pour porter haut dans le débat public la nécessité de se tourner ...
Question orale du 08/02/2017 : Produits issus de l'agriculture biologique dans la restauration collective
Monsieur le ministre de l’agriculture, le Conseil constitutionnel a censuré, le 26 janvier dernier, une grande avancée que nous avions votée ici, à l’unanimité et à deux reprises, issue d’une proposition de loi des députés écologistes : je veux parler de l’article 192 de la loi « Égalité et citoyenneté », relatif à l’introduction de 20 % de produits biologiques et de 40 % de produits durables en restauration collective publique.Le Conseil constitutionnel a considéré que cet article ne correspondait pas à l’« esprit de la loi ». Pourtant, quoi de plus citoyen que l’égal accès de tous à une nourriture saine et de qualité ? Nous en sommes ...
Intervention en hémicycle le 02/02/2017 : Revalorisation des pensions de retraite agricoles
J’émettrai quelques réserves sur votre amendement, madame Bello, et ce pour deux raisons.En premier lieu, la taxe visée est essentiellement destinée à l’accompagnement de l’installation, non aux aides à l’installation. De plus, des questions se posent sur la répartition de son produit, lequel alimente surtout un syndicat agricole qui n’a pas la primeur en matière d’installation.La seconde réserve est celle que vient d’exprimer M. le ministre : en visant cette taxe, sur laquelle reposerait alors l’augmentation des pensions de retraite, on risque d’encourager la transformation de terres agricoles en terrains urbains. Cela me paraît très dangereux, ...
Intervention en hémicycle le 02/02/2017 : Revalorisation des pensions de retraite agricoles
Cette proposition me paraît également extrêmement intéressante. Elle sera en effet utile au Parlement et à la Conférence annuelle des retraités agricoles que le Gouvernement s’est engagé à convoquer et qui avait été demandée par l’ANRAF comme par la Confédération paysanne. Cette Conférence permettra chaque année de faire le point et nous évitera, à l’avenir, de subir une situation semblable à celle des dix années qui ont suivi la loi Peiro.
Intervention en hémicycle le 02/02/2017 : Revalorisation des pensions de retraite agricoles
Je vous remercie pour cette proposition de loi, monsieur le rapporteur. Le Gouvernement a réalisé de satisfaisantes avancées pour les retraités agricoles depuis 2012, ce qu’il faut saluer. Mais force est de constater que ces efforts n’ont pas été suffisants. La plupart des retraités agricoles, notamment les femmes et, vous le soulignez, les Ultramarins, vivent encore dans une situation de pauvreté extrême. La pension mensuelle moyenne en métropole se situe autour de 760 euros – elle est encore nettement inférieure en outre-mer – ce qui est très inférieur aux pensions moyennes de base tous régimes confondus, et inférieur au seuil de pauvreté et au ...
Intervention en hémicycle le 02/02/2017 : Revalorisation des pensions de retraite agricoles
Très bien !
Intervention en hémicycle le 02/02/2017 : Revalorisation des pensions de retraite agricoles
Très bien !
Intervention en hémicycle le 02/02/2017 : Revalorisation des pensions de retraite agricoles
Très bien !
Intervention en hémicycle le 02/02/2017 : Revalorisation des pensions de retraite agricoles
Très bien !
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Lutte contre l'accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle
Dans l’esprit de ma collègue, il s’agissait des aidants. Ce n’est pas n’importe qui : ils sont définis précisément dans le code rural. Sans cette définition d’ailleurs, dès lors que l’on prendrait sa retraite, on ne pourrait plus aider son fils, son frère ou sa soeur travaillant sur une exploitation. Je reconnais que la rédaction de notre amendement ne permet pas de préciser qu’il s’agit vraiment des aidants, ce qui est bien dommage. Je retire donc cet amendement prêtant à confusion.
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Lutte contre l'accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle
Les aidants bénévoles !
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Lutte contre l'accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle
Cet amendement est également proposé par Michèle Bonneton. Il vise à élargir le champ d’application du Certiphyto. Alors que nous allons exempter de Certiphyto les professionnels et les salariés ponctuels appliquant des produits de biocontrôle, il paraît intéressant de se pencher sur le cas des aidants ponctuels appliquant des produits phytosanitaires potentiellement dangereux. Ils prennent tout autant de risques que les professionnels. Or l’accès à la formation à ce certificat n’est pas ouvert dans les faits : je sais que cela n’est pas impossible, mais dans certains secteurs il n’est pas possible de s’inscrire à ces formations, parce qu’il n’y ...
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Lutte contre l'accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle
Ma question portait sur la rédaction même du texte. Je ne crois pas avoir obtenu de réelle réponse. Je retire donc l’amendement, mais peut-être le problème va-t-il subsister.
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Lutte contre l'accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle
L’article 9 de la présente loi vise à exempter du Certiphyto les utilisateurs ponctuels des produits de biocontrôle et de substances de base. Dans sa rédaction actuelle, il n’est pas très clair. En effet, le terme de « médiateurs chimiques » est restrictif. L’article L. 253-6 du code rural est plus large : les produits de biocontrôle comprennent les médiateurs chimiques, mais aussi les macro-organismes ou encore les produits phytopharmaceutiques comprenant des micro-organismes. La rédaction actuelle signifie-t-elle que l’exemption ne s’applique pas à ces autres méthodes ? C’est pour cette raison que ma collègue, Michèle Bonneton propose ...
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Lutte contre l'accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission des affaires économiques, monsieur le rapporteur, chers collègues, cette proposition de loi en faveur de la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et du développement du biocontrôle est réellement bienvenue, tant il est urgent d’agir pour sauver nos territoires ruraux et les préserver des risques liés à la tentation d’une agro-industrie spéculative démesurée. Nous commençons à percevoir, sur la propriété des terres et des vignobles, les limites économiques, le coût social et environnemental du capitalisme spéculatif. Les rachats de terres par de grands ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 11/01/2017
Tout d'abord, j'adresse à toutes et à tous mes meilleurs voeux. Cette proposition de loi est bienvenue tant il est urgent d'agir pour sauver nos territoires ruraux des risques liés aux tentations d'une agro-industrie spéculative et démesurée dont nous commençons tout juste à percevoir les limites économiques et le coût social et environnemental.Nous sommes face à un défi social considérable pour nos territoires ruraux, qui devrait concerner un grand nombre de producteurs puisqu'il s'accompagne d'un défi économique. En effet, le développement de l'agroécologie dépend d'un accompagnement législatif dont la maîtrise et la gestion des structures agricoles ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 20/12/2016
Le rapport rend compte d'une appréciation plutôt positive de la loi d'avenir. Ce texte dense et travaillé, notamment grâce à de nombreux apports parlementaires, a permis de donner une orientation positive à l'agriculture française en se tournant vers l'agro-écologie, sur laquelle le ministre avait particulièrement insisté. La suite a néanmoins montré qu'une orientation plus franche, notamment par le fléchage de moyens suffisants, aurait permis d'aller au bout de la démarche, de prendre en compte l'environnement et de rétablir la valeur agronomique des sols comme une opportunité économique et sociale, un vrai défi plutôt qu'une charge.La demande des ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 14/12/2016
Je m'abstiendrai aussi sur ce texte, en espérant que nous ayons la possibilité de le retravailler d'ici à la séance publique. Il serait dommage de ne pas recourir aux expérimentations – notamment celle des abattoirs mobiles ou des caméras –, car, sans cela, les députés n'ont qu'un moyen de se faire une idée sur ces questions, c'est de demander un rapport. Or je préfère les expérimentations aux rapports.
Commission des affaires économiques - Intervention le 14/12/2016
Je partage pleinement l'avis de M. Le Ray.Par ailleurs, Monsieur le rapporteur, je veux vous rassurer : en tant qu'écologiste, j'ai rencontré des agriculteurs faisant du bio, des agriculteurs écologistes et non écologistes, ainsi que des écologistes éleveurs membres du conseil régional de la Nouvelle-Aquitaine.On prend pour argument que l'animal ne peut pas parler. Bien des personnes ne pouvant pas parler sont accueillies dans des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), sont hospitalisées ou sont de petits enfants. Allons-nous installer des caméras dans les EHPAD, les hôpitaux et les crèches ?La vraie question porte sur la ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 14/12/2016
L'amendement CE11 propose de supprimer l'article 4, car les mesures que nous venons d'adopter, telle l'institution du comité local de suivi, sont déjà de nature à améliorer les conditions d'abattage. Il faudra certes travailler encore, avec les salariés, les gérants d'abattoirs et les éleveurs, sur les conditions de l'abattage. Mais aussi longtemps que celui-ci sera pratiqué à la chaîne, le bien-être animal ne sera pas garanti. Il ne me semble pas que ce problème puisse être réglé avec des caméras. Ce dispositif est très coûteux, et l'argent serait mieux employé à l'amélioration de l'accueil des animaux dans l'abattoir, dans le laps de temps qui ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 14/12/2016
On peut également craindre que le décret choisisse un niveau de seuil très élevé afin de limiter le coût et les contraintes du dispositif.
Commission des affaires économiques - Intervention le 14/12/2016
Mon amendement vise à étendre la présence des vétérinaires sur les lieux de l'abattage à l'ensemble les abattoirs, quel que soit le nombre de salariés, car la surveillance par caméra ne remplacera jamais la présence d'un être humain.
Commission des affaires économiques - Intervention le 14/12/2016
Les travaux de Mme Jocelyne Porcher, chercheuse à l'INRA, ont montré que, bien que rien ne l'interdise, tous ceux qui, jusqu'à présent, ont voulu mettre en place des abattoirs mobiles se sont heurtés à des obstacles techniques ou administratifs, alors que cela correspond à une vraie demande chez les éleveurs.Nous proposons donc de mettre en place, à titre expérimental, des abattoirs mobiles et de l'inscrire dans la loi. Cette expérimentation, qui pourra se tenir sur deux ou trois sites, devra évidemment se faire en lien avec des abattoirs fixes, du fait des contraintes techniques – récupération des viscères, maintien de la chaîne du froid, etc. – ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 14/12/2016
L'amendement CE14 vise à inclure les salariés d'un abattoir dans le comité local de suivi de ce dernier. Ce sont en effet les salariés les mieux placés pour parler des conditions d'abattage. Par ailleurs, leurs conditions de travail sont étroitement liées aux conditions d'abattage et inversement, et je ne doute pas qu'ils puissent apporter une contribution très utile à l'amélioration des pratiques d'abattage.
Commission des affaires économiques - Intervention le 14/12/2016
Qu'apporte cette proposition de loi pour le respect des animaux au moment de leur fin de vie et de leur abattage ? Ce texte contient-il des mesures permettant que le travail accompli dans tous les abattoirs soit mieux considéré ? Remet-il en cause les conditions dans lesquelles l'abattage s'effectue ? Pensez-vous que le travail à la chaîne, tel qu'il est conduit, permette de respecter chaque animal ? Pensez-vous que les personnes qui l'effectuent se satisfassent des critères de compétitivité qui leur sont imposés ? Tant que nous en resterons à une question de rentabilité horaire des salariés et du nombre d'animaux abattus à l'heure, nous ne sortirons pas de ce ...
Intervention en hémicycle le 07/12/2016 : Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Je retire également l’amendement no 420.
Intervention en hémicycle le 07/12/2016 : Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Il est défendu.
Intervention en hémicycle le 06/12/2016 : Projet de loi de finances rectificative pour 2016
J’adhère totalement à l’argumentation de M. le secrétaire d’État. Je voulais y ajouter un élément, et surtout vous alerter sur un point. Il faut faire très attention, car les établissements industriels de grande taille risquent de se développer au détriment des équipements de méthanisation agricole.En effet, dans le processus de méthanisation agricole, il faut souvent, pour obtenir le digestat, complémenter avec une petite quantité de déchets provenant d’une entreprise située à proximité – une fromagerie, par exemple. Malgré cet ajout, on reste toujours dans le cadre de la méthanisation agricole. Or il faut que vous sachiez que certains ...
Intervention en hémicycle le 29/11/2016 : Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, chers collègues, je vous remercie d’avoir mis à l’ordre du jour cette proposition de loi car nous sommes tous conscients de l’importance des missions exercées par les sapeurs-pompiers volontaires et professionnels, près de chez nous. Ils le prouvent chaque jour, en étant au service de toute la population, avec courage, dans des situations d’urgence qui les mettent souvent en grand danger.Les sapeurs-pompiers sont aussi devenus le rempart à tous les dangers, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept, compte tenu de la baisse du ...
Intervention en hémicycle le 29/11/2016 : Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre
Très bien !
