Tous les résultats

Affiner par date : entre juin 2012 et janvier 2021

S'abonner aux résultats
de cette recherche

Email
par email
Flux rss
par RSS

Rechercher par législature

Affiner la recherche

Filtrer par type de résultat

Filtrer par député

Filtrer par mot-clé

Résultats 1 à 20 sur 423 triés par date — trier par pertinence

Intervention en hémicycle le 13/12/2016 : Prorogation de l'état d'urgence

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

Monsieur le président, monsieur le ministre de l’intérieur, monsieur le président de la commission de lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, depuis le 7 janvier 2015, la France est en guerre. À l’attentat contre Charlie Hebdo et l’Hyper Cacher ont tragiquement succédé les horreurs du Bataclan, de Nice, de Magnanville et de Saint-Étienne-du-Rouvray – autant de noms et de lieux gravés à jamais dans la mémoire nationale. En réponse à ces attentats, face à la folie meurtrière du terrorisme islamiste, la France a su se relever et se renforcer dans l’adversité. Contre la barbarie, comme un défi lancé à ceux qui veulent briser notre ...

Consulter

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/10/2016

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

Où en est-on de la lutte contre la piraterie, dont vous avez peu parlé dans votre propos liminaire ? La possibilité, désormais offerte par la loi, d'embarquer des équipes de protection privées à bord a-t-elle permis de libérer des effectifs de militaires ?Le nombre de frégates de surveillance et de patrouilleurs doit passer de 24 à 18 à l'horizon 2025. Vous nous indiquez que 10 % des moyens humains sont consacrés à la posture permanente de sauvegarde maritime. Nos ZEE représentent 11 millions de kilomètres carrés. Il est déjà nécessaire de hiérarchiser ces zones faute de pouvoir les surveiller toutes en permanence. Va-t-on continuer de procéder ainsi, ou ...

Consulter

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 26/07/2016

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays, député

Nicolas Bays L'opération Sentinelle a plusieurs fois été contestée. D'abord statique, elle est devenue mobile. Puis s'est posée la question du pouvoir des militaires sur le terrain. Je reviens d'une mission auprès de nos gendarmes en Guyane. Afin de rendre plus efficace l'intervention des militaires dans l'opération Harpie, toutes les missions sont mixtes, avec la présence d'un officier ou d'un agent de police judiciaire permettant des contrôles d'identité ou des fouilles. Ne peut-on faire évoluer l'opération Sentinelle sur des missions mixtes de ce type ?

Consulter

Question orale du 20/07/2016 : Réserve opérationnelle

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, notre pays a été de nouveau frappé dans son coeur et dans sa chair. Nous sommes en guerre contre l’État islamique, cet ennemi de l’extérieur et de l’intérieur. Ce mouvement sectaire, totalitaire et terroriste n’a rien d’un État et ne représente pas l’islam.Nos forces armées et de sécurité sont aujourd’hui mobilisées à la limite de leurs capacités. C’est pour permettre de les soulager, mais aussi pour accroître notre présence sur le territoire national, que le Président de la République a lui-même appelé les Français à s’engager et à se mobiliser pour la sécurité collective en ...

Consulter

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/05/2016

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

Vous avez évoqué le lancement de constellations de milliers de satellites. Risque-t-on une saturation des orbites ? Dans l'affirmative, comment y réagir ?Vous avez par ailleurs beaucoup parlé de satellites orientés vers la Terre ; existe-t-il encore des programmes spatiaux ambitieux d'exploitation de l'espace ?

Consulter

Question orale du 30/03/2016 : Dette publique

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

Sous Sarkozy, la dette a augmenté de 650 milliards d’euros !

Consulter

Question orale du 29/03/2016 : Effectifs de personnel dans les commissariats de lens et de béthune

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

Je remercie Mme la secrétaire d’État pour sa réponse. Je sais qu’elle se fera la porte-parole des habitants de ma circonscription du Pas-de-Calais, auprès de M. le ministre de l’intérieur, en faveur d’effectifs supplémentaires dans les commissariats.

Consulter

Question orale du 29/03/2016 : Effectifs de personnel dans les commissariats de lens et de béthune

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

Ma question d’adresse à M. le ministre de l’intérieur.La sécurité des biens et des personnes est un des piliers de la qualité de vie de nos concitoyens. Elle est la base du contrat entre les Français et l’État, et repose en grande partie sur la présence quotidienne des forces de l’ordre au coeur de nos villes, au plus près des habitants de nos quartiers.Les patrouilles récurrentes des forces de l’ordre en uniforme constituent l’un des outils les plus efficaces pour lutter contre la petite délinquance et rassurer les populations. Pour assurer cette présence quotidienne, les commissariats de police, surtout lorsqu’ils sont situés en zone de sécurité ...

Consulter

Question orale du 23/03/2016 : Réserve militaire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

Monsieur le ministre de la défense, l’année dernière, la France était frappée par les attentats les plus meurtriers de son histoire. Hier, à Bruxelles, le même ennemi, Daech, s’en est pris aux habitants de la capitale européenne. Depuis ces attentats, la France est en guerre, une guerre qui se déroule sur de nombreux théâtres d’opération, intérieurs comme extérieurs, une guerre qui mobilise plus que jamais les armées françaises.Partout, nos armées luttent contre le terrorisme islamiste. Ce sont près de 10 000 soldats qui sont mobilisés sur le sol national dans l’opération Sentinelle. Nos armées sont employées comme jamais elles ne l’ont été ...

Consulter

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/03/2016

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

La Cour des comptes a considéré que l'ONERA n'était pas assez impliqué dans l'aéronautique civile, estimez-vous cette critique justifiée et comment rendre l'ONERA encore plus dual ? Par ailleurs, 25 % de l'activité de l'ONERA est consacrée à la coopération européenne. Que pouvez-vous faire pour vous élargir encore au plan européen et chercher encore davantage de clients à l'extérieur des frontières européennes ?

Consulter

Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 02/03/2016

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Nicolas Bays

Monsieur le président, je souhaiterais connaître les garanties que vous avez obtenues en matière d'exportation, notamment pour la mise à jour des accords Debré-Schmidt, dans la mesure où les pays de la péninsule arabique, marchés très importants pour la France et pour Nexter, sont pratiquement boycottés par l'Allemagne.Par ailleurs, qu'en est-il d'un éventuel rapprochement avec TDA, filiale de Thales qui produit les mortiers de 120 millimètres et les lance-roquettes qui équipent le Tigre ainsi que les munitions qui leur sont liées ? Si rapprochement il y a, TDA Armements ferait-elle partie de la « corbeille de la mariée » dans le cadre de l'accord KANT ou ...

Consulter