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Rapports de
Valérie Rabault
54 rapports signés
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10/12/2015 — Rapport N° 3341 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2016
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
26/11/2015 — Rapport N° 3282 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
08/10/2015 — Rapport N° 3110 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2016
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
27/07/2015 — Rapport d'information N° 3003 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
23/07/2015 — Rapport N° 3001 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, de l'année 2014
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
16/07/2015 — Rapport N° 2986 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 9 juillet 2015
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
16/07/2015 — Rapport N° 2980 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014
08/07/2015 — Rapport d'information N° 2922 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
01/07/2015 — Rapport N° 2921 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2014
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
28/04/2015 — Rapport d'information N° 2740 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 et le programme national de réforme
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
19/12/2014 — Rapport N° 2484 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2015
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
19/12/2014 — Rapport N° 2483 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
19/12/2014 — Rapport N° 2485 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2014
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
17/12/2014 — Rapport N° 2460 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, pour 2014
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
15/12/2014 — Rapport N° 2445 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour 2014 à 2019
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour 2014 à 2019
15/12/2014 — Rapport N° 2446 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2015
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2015
15/12/2014 — Rapport N° 2449 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
15/12/2014 — Rapport N° 2456 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014
11/12/2014 — Rapport N° 2450 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2015
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
01/12/2014 — Rapport N° 2408 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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