Questions orales d'Yves Daniel

Monsieur le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, la priorité donnée à la jeunesse est un marqueur fort de ce quinquennat et un enjeu qui nous rassemble tous. Depuis 2012, notre majorité a toujours placé les jeunes au centre de ses politiques en mettant en oeuvre des actions cohérentes et globales. Celles-ci vont bien au-delà du s...

Monsieur le ministre, ma question porte sur l’action de la France en faveur de la révision de la directive TVA et, plus précisément, sur le régime forfaitaire applicable aux exploitations porcines et l’inégalité que son application engendre pour les agriculteurs français par rapport à des agriculteurs d’autres pays européens, notamment l’Allema...

Le 25 février dernier, l’agence Bio a présenté les résultats de l’agriculture biologique, qui sont en progression par rapport à 2014 : 65 % des Français ont, en effet, consommé régulièrement, en 2015, des produits qui en étaient issus et 89 % au moins occasionnellement, alors qu’ils n’étaient encore que 54 % en 2003. Comme cela a été dit, l’ag...

Ma question s’adresse à M. le ministre de l’intérieur, que représente Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage. La mortalité routière a augmenté de 3,5 % entre 2013 et 2014. Par ailleurs, les moins de dix-huit ans représentent 6 % des tués. Nombre d’accidents qui les touchent se produisent dans le...

Monsieur le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, nourrir la planète, c’est la belle et noble mission qu’exercent les agriculteurs. Pourtant, étrange paradoxe, avec la baisse des cours, celles et ceux qui nourrissent nos concitoyens vivent difficilement de leur travail. Depuis 2012 et son arrivée au pouvoir, la gauche...

Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture, et j’y associe deux autres collègues éleveurs : Jean-Luc Bleunven et Dominique Potier. Ces dernières semaines, vous avez oeuvré sans relâche, monsieur le ministre, pour que les acteurs de la filière viande, tout au long de la chaîne d’approvisionnement et de distribution, se rassemblent,...

En France, la reconnaissance de l’autisme comme un handicap a été tardive, puisqu’il a fallu attendre 1996 et la loi dite « Chossy ». Une dizaine d’années supplémentaires ont été nécessaires pour que soit menée une politique d’envergure avec un premier plan Autisme entre 2005 et 2007. Ce dernier aura notamment permis d’ouvrir 2 600 places en ét...

Ma question s’adresse à M. le secrétaire d’État aux affaires européennes. La réorientation de l’Europe est au coeur de l’action de notre majorité. Elle revêt plusieurs dimensions : la régulation financière, avec la mise en place de l’union bancaire et d’une coopération renforcée pour taxer les flux financiers ; la relance de l’investissement e...

Ma question s’adresse à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt. Conçue en 1957 avec le Traité de Rome, la politique agricole commune est née avec l’Europe. Comme le charbon, l’acier ou l’énergie, les ressources agricoles sont au coeur de la construction européenne. Depuis l’origine, la PAC vise à assurer l’autosu...

Le 11 janvier dernier, le comité stratégique de la filière ferroviaire s'est réuni pour la première fois autour du ministre du redressement productif, de Mme Bricq, ministre du commerce extérieur, et de M. Cuvillier, ministre chargé des transports. Des mesures ambitieuses pour la filière ferroviaire française ont été annoncées afin qu'elle pui...

Ma question s'adresse à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche. J'y associe l'ensemble des députés SRC du Grand Ouest. Monsieur le ministre, la manifestation qui s'est déroulée samedi dernier dans ma circonscription a mobilisé près de 13 500 personnes opposées au projet de transfert de l'aéroport de Nantes sur l...