Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 29 janvier 2013 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur la fiscalité écologique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur le projet de fonds européen d'aide aux plus démunis ; Débat sur les suites du rapport présenté, au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, sur la politique de l'hébergement. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeu...

Prochaine séance, mardi 15 janvier 2013 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi portant création du contrat de génération. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, jeudi 20 décembre à neuf heures trente : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2013 ; Discussion, en lecture définitive, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi organique relative à la nomi...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nat...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de finances rectificatif pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mardi 11 décembre 2012 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 ; Projet de loi relatif à la retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf he...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi relative aux tarifs réglementés du gaz naturel ; Proposition de loi relative au surendettement ; Proposition de loi relative à l'accès aux soins ; Proposition de loi relative à l'aménagement numérique du territoire. La séance est levée. (La séance est levée...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 : suite de la discussion des missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie ; articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Di...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de finances pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 ; Suite du projet de loi de finances pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicol...

Prochaine séance, jeudi 18 octobre à neuf heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 18 octobre 2012, à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, lundi 15 octobre, à seize heures, salle Lamartine : Débat sur la prise en compte des orientations budgétaires européennes par le projet de loi de finances dans le cadre du semestre européen. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron