Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mercredi 6 novembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l’État ; Aide publique au développement. La séance est levée.

Directeur du service du compte rendu de la séance de l’Assemblée nationale Nicolas Véron

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et sur le projet de loi organique relatif au procureur de la République financier ; Suite de la seconde partie du projet de loi de finances po...

Prochaine séance, à vingt et une heures trente, dans la salle de la commission des affaires économiques : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : débat sur les investissements d’avenir. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi tendant à ne pas intégrer la prestation de la livraison à domicile dans le prix unique du livre ; Proposition de loi visant à introduire la notion de territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation ; Proposition de loi visant à accorder un prêt à taux zéro pour...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, vendredi 19 juillet, à neuf heures trente : suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi relative à l'élection des conseillers de Paris ; Suite de la proposition de loi tendant à modifier la loi relative à la bioéthique en autorisant, sous certaines conditions, la recherche sur l'embryon. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la proposition de loi tendant à modifier la loi relative à la bioéthique en autorisant, sous certaines conditions, la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Vote solennel sur les projets de loi relatifs à la transparence de la vie publique. Vote solennel sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et à la grande délinquance économique et financière. Vote solennel sur le projet de loi organique re...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet relatif à la consommation. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et à la grande délinquance économique et financière ; Projet de loi organique relatif au procureur de la République financier. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Suite du projet de loi relatif à la fraude fiscale et du projet de loi organique relatif au procureur de la République financier.La séance est levée.

Prochaine séance, vendredi 21 juin à neuf heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur l'application de l'interdiction des rémunérations en numéraire dans les cabinets ministériels depuis 2002. La séance est levée.

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron