Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur l'immigration professionnelle et étudiante et débat sur cette déclaration. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la séparation et à la régulation des activités bancaires. La séance est levée.

Prochaine séance aujourd'hui mercredi 5 juin à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République ; Proposition de résolution relative au processus de recrutement à la tête des grandes institutions culturelles ; Deuxième lecture du ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche. La séance est levée.

Prochaine séance aujourd'hui 24 mai 2013 à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'enseignement et à la recherche. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche. La séance est levée.

Prochaine séance, vendredi 17 mai à neuf heures trente : Suite de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Ass...

Prochaine séance, mardi 16 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports ; Déclaration du Gouvernement sur l'immigration professionnelle et étudiante et débat sur cette déclaration ; Projet de loi portant prorogat...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports ; Deuxième lecture de la proposition de loi visant à renforcer l'information des voyageurs sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne ; Proposit...

Prochaine séance, jeudi 11 avril 2013 à neuf heures trente : Approbation de conventions et accords internationaux ; Suite du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transport ; Deuxième lecture de la proposition de loi visant à renforcer l'information des voyageurs lors de la commercialisati...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mercredi 3 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 3 avril 2013, à deux heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mercredi 27 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi prohibant la différence de taux de sucre outre-mer ; Suite de la discussion commune, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et mo...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République ; À dix-sept heures, en salle Lamartine : débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes. La séance est levée. (La séance est levée à douze ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, vendredi 8 février à dix heures : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 8 février 2013, à deux heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron