Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi tendant à créer des sociétés d’économie mixte à opération unique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 15 avril 2014, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale. Décla...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 24 février 2014, à seize heures : Conclusion de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la géolocalisation ; éventuellement, lecture définitive de la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle ; suite de la proposition de loi tendant au développement et à l’encadrement des stages. ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi visant à affirmer le caractère intangible de l’appellation de la « Voie sacrée nationale ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Fixation de l’ordre du jour ; Projet de loi relatif à la géolocalisation. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au ministre de l’intérieur ; Débat sur la protection de la vie privée à l’heure de la surveillance numérique commerciale et institutionnelle. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles ; Deuxième lecture de la proposition de loi relative aux modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complément...

Prochaine séance, mardi 7 janvier 2014, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Lecture définitive du projet de loi de finances pour 2014 ; Lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2013 ; Deuxième lecture du projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré ; Proposition de loi autorisant l’ouverture des commerces la nuit dans des zones touristiques ; Proposition de loi visant à lutter contre l’ambroisie. La séance est le...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale ; Discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système pro...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur les projets de loi organique et ordinaire interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur ou de représentant au Parlement européen ; Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi garantissant l’...