Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, lundi 6 octobre, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt ; Suite du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de règlement du budget pour 2013 ; Débat d’orientation sur les finances publiques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 16 juin, à seize heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi visant à introduire une formation pratique aux premiers secours dans la préparation du permis de conduire ; Proposition de loi relative au versement des allocations familiales au service d’aide à l’enfance. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : suite de la discussion du projet de loi pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public ; deuxième lecture de la proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi renforçant la lutte contre l’apologie du terrorisme sur internet ; Proposition de résolution relative aux Français rapatriés d’outre-mer ; Proposition de loi visant à introduire une formation aux premiers secours dans la préparation du permis de conduire ; Proposition de loi...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur le rapport du Comité d’évaluation et de contrôle sur l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile ; Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de discussion de la proposition de résolution européenne sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique ; Proposition de loi relative à la modulation des contributions des entreprises ; Proposition relative aux ouvrages d’art de rétabliss...

Prochaine séance, lundi 26 mai, à seize heures : Débat en salle Lamartine sur la situation de l’industrie aéronautique française. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de résolution européenne sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique ; Proposition de loi relative à la modulation des contributions des entreprises ; Proposition de loi visant à répartir les responsabilités et les charges financièr...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant ; Proposition de loi relative aux pouvoirs de l’inspection du travail. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 19 mai 2014, à 16 heures : Discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’information dans le cadre des procédures pénales ; Suite du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. La séance est levée.