Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions sur la politique budgétaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur la fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente, en salle Lamartine : Débat sur l’avenir du secteur industriel de défense et des capacités de maintenance industrielle des matériels. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Discussion du projet de loi, en lecture définitive, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral ; Discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départem...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution visant à réaffirmer le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse en France et en Europe ; Proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l’Assemblée nationale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral ; Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité ...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, en procédure d’examen simplifiée, de cinq conventions et accords internationaux ; suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la délimitation des régions ; projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de la prop...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure quarante-cinq : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. La séance est levée.

Prochaine séance, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : mission « Outre-mer ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.