Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique sur l’indemnisation de certaines victimes d...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. À dix-huit heures trente : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi portant transformation de l’université des Antilles et de la Guya...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi instaurant une action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi sur le dialogue social et l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au gouvernement ; Nouvelle lecture du projet de loi portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l’e...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l’enfance. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif au renseignement. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 30 mars, à seize heures : proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales ; proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité et de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 16 mars, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à la biodiversité ; Discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi relative aux connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu ; Disc...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.