Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat en salle Lamartine sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l’éducation nationale. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers, Discussion, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2016, Discussion, en lecture définitive, du proje...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 30 novembre, à seize heures : Lecture définitive du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 ; Discussion du projet de loi de finances rectificatif pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de notre système de santé. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, suivie d’un débat et d’un vote par scrutin public ; Discussion de la proposition de résolution pour accéder, au-delà de la COP 2...

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Économie » ; compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux » ; compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ». La séance est...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Égalité des territoires et logement ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Enseignement scolaire ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Justice » ; Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, jeudi 1er octobre, à neuf heures trente : Ouverture de la session ordinaire ; Nomination du Bureau. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi organique relatif à la consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté ; Discussion du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l’outre-mer. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement sur la situation de la Grèce et les enjeux européens. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la réforme du droit d’asile ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi tendant à clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes. La séance est levée.