Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur l’engagement des forces armées en République centrafricaine et débat sur cette déclaration ; Vote solennel sur le projet de loi de finances rectificative pour 2013 ; Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la consommation ; Deuxième lecture du projet...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Vote solennel sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale. Vote solennel sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale. Discussi...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel ; Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2013. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à rétablir les avantages liés aux heures supplémentaires ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l’expérimentation des maisons de naissance. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections ; Discussion de la proposition de loi visant à rétablir les avantages liés aux heures supplémentaires ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l’expérimenta...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : Économie ; Santé. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, en procédure d’examen simplifié, de quatre projets de loi autorisant la ratification de conventions internationales ; Discussion du projet de loi pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte pa...

Prochaine séance, mardi 29 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 ; Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : Débat sur l’égalité hommes-femmes. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 15 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. Projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 16 septembre à seize heures : Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture définitive des projets de loi ordinaire et organique relatifs à la transparence de la vie publique ; Suite du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion des projets de loi ordinaire et organique relatifs à l’indépendance de l’audiovisuel public. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. La séance est levée.