Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 20 octobre, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 ; Débat sur le prélèvement européen ; Suite des articles de la première partie. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi organique visant à instaurer le vote par voie électronique des Français de l’étranger à l’élection présidentielle et à l’élection des représentants au Parlement européen. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne ; Accord France-États-Unis relatif au respect des obligations fiscales ; Deuxième lecture de la proposition de loi relative aux taxis. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel du projet de loi relatif à la délimitation des régions ; Discussion en procédure d’examen simplifiée de quatre accords internationaux ; Lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2014 ; Lecture définitive du projet de loi de règlem...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises ; Deuxième lecture de la proposition de loi relative aux véhicules électriques. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2014 ; Projet de loi relatif à la délimitation des régions. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur ; Discussion des propositions de loi relatives à la sécurisation des transactions relatives à la zone d’aménagement concerté du quartier de Gerland à Lyon ; Discussion du projet de...

Prochaine séance, mardi 15 juillet, à quinze heures : Questions au Gouvernement, projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nouvelle lecture), projet de loi relatif à la délimitation des régions. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 7 juillet, à seize heures : Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 30 juin 2014, à seize heures : Discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale rectificative pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi portant réforme ferroviaire et sur la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF ; Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2014. La séance est levée.