Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant réforme ferroviaire ; Suite de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines ; Questions au ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche ; Questions au ministre de l’économie, du redressement ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 10 juin 2014, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie ; Proposition de loi sur le déploiement d’un réseau d’infr...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi relative au Contrôleur général des lieux de privation de liberté. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi simplifiant le droit et les procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové ; Proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d’assurance-vie en déshérence ; Proposition de loi tendant au développement et à l’encadrement des stages . L...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Quatre projets de loi autorisant l’approbation de conventions et accords internationaux ; Rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation ; Rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de programmation pour la ville et la cohésion urbaine ; Su...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur l’évaluation de la loi du 14 juin 2013 et ses effets sur la sécurisation de l’emploi, en salle Lamartine. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Votes solennels sur le projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes et sur la proposition de loi constitutionnelle visant à ratifier la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires ; Débat sur le rapport r...

Prochaine séance, mardi 28 janvier, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur les projets de loi organique et ordinaire interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et de représentant au Parlement européen ; Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou mino...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové ; Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé ; Deuxième lecture de la proposition de loi relative aux délais de p...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.