Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 3103, 3215) ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (nos 3217, 3282). La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de notre système de santé. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi proposant une nouvelle orientation de notre système de retraites ; Discussion de la proposition de loi visant à accorder des trimestres complémentaires aux responsables associatifs lors du calcul de leur retraite ; Discussion de la proposition de résolution tendant à...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de notre système de santé. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi prorogeant l’application de la loi du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence et renforçant l’efficacité de ses dispositions. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ; Suite de la deuxième lecture de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes en fin de vie ; Projet de loi relatif à la gratuité et ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative au dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la c...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 28 septembre, à 16 heures : Discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement ; Projet de loi sur l’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion, selon la procédure d’examen simplifiée, de deux projets de loi autorisant l’approbation d’accords internationaux ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord avec la Fédération de Russie sur la cessation de l’accor...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi ; Suite de la discussion du projet de loi relatif au droit des étrangers ; Discussion, en lecture définitive, du projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenn...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Lecture définitive du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2014 ; Suite du projet de loi relatif au droit des étrangers en France. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture définitive du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte ; Lecture définitive du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2014 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif au droit ...